Version d'origine : acte du 05/02/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/453
IntituléANNEXE — Liste de la législation de l’Union énumérant les zones et périodes réglementées visées à l’article 2
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/453
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0453)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/453EUR-Lex →
Parties de l’Italie et périodes établies conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/687, et définies dans:
— la décision d’exécution (UE) 2022/53,
— la décision d’exécution (UE) 2022/106,
— la décision d’exécution (UE) 2022/145,
— la décision d’exécution (UE) 2022/198,
— la décision d’exécution (UE) 2022/257,
— la décision d’exécution (UE) 2022/349,
— la décision d’exécution (UE) 2022/417,
— la décision d’exécution (UE) 2022/454,
— la décision d’exécution (UE) 2022/522,
— la décision d’exécution (UE) 2022/623,
— la décision d’exécution (UE) 2022/690.
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