Règlement d’exécution (UE) 2024/749 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 29/02/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/749
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/749
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0749)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/749EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en mg de substance active/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: liants

| 1g565 | Lignosulfonate |

Composition de l’additif

Lignosulfonate de calcium, de sodium ou de magnésium: ≥ 55 %

Sucres réducteurs: ≤ 20 %

(sur la base de la matière sèche)

La teneur en sucres réducteurs est atteinte par ultrafiltration ou par fermentation avec Saccharomyces cerevisae CBS 13806, Saccharomyces cerevisae CBS 13807 ou Saccharomyces cerevisae CBS 13808

Forme solide ou liquide

Caractérisation de la substance active

Polymères ramifiés amorphes de lignine, contenant des monomères sulfonés de phénylpropane liés de manière covalente (C9).

Méthode d’analyse

Pour la détermination du lignosulfonate dans l’additif pour l’alimentation animale:

— détermination indirecte sur la base des cendres totales et sucres réducteurs en accord avec la monographie du JECFA (40-65 — nouvelle spécification pour le lignosulfonate de calcium).

| Porcelets sevrés, porcs d’engraissement, poulets d’engraissement, poules pondeuses, bovins d’engraissement | — | — | 10 000 |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale adoptent des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques pour les utilisateurs de l’additif (sous forme solide)et des prémélanges liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement personnel de protection respiratoire est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 21 mars 2034

| Toutes les autres espèces animales et catégories d’animaux | 8 000

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0749. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).