Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 29/02/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Dans la colonne intitulée «Autres dispositions» de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1762, le point 3 est remplacé par le texte suivant:
«3. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants: diclazuril, décoquinate, halofuginone, monensine, salinomycine, narasine; avec une combinaison de nicarbazine et narasine, et avec du lasalocide, conformément aux conditions d’autorisation respectives de ces substances en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.