(2) Par son règlement d’exécution (UE) 2020/1762, la Commission a autorisé, pour une période de 10 ans, l’utilisation d’une préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 en tant qu’additif pour l’alimentation de toutes les espèces de volailles d’engraissement, ou élevées pour la ponte ou pour la reproduction.
Règlement d’exécution (UE) 2024/754 · Article
Article considérant 2
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/754
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/754
Versionacte d'origine du 29/02/2024 (CELEX 32024R0754)
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