(4) Dans son avis du 5 juillet 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que la modification qu’il était proposé d’introduire dans les conditions d’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 ne modifierait pas les conclusions précédemment tirées quant à l’innocuité de cet additif. Elle a également conclu que l’utilisation de cette préparation était compatible avec les coccidiostatiques monensine, salinomycine et narasine, avec une combinaison de nicarbazine et de narasine, et avec le lasalocide.
Règlement d’exécution (UE) 2024/754 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/754
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/754
Versionacte d'origine du 29/02/2024 (CELEX 32024R0754)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.