Règlement d’exécution (UE) 2024/754 · Article

Article considérant 4

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/754
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/754
Versionacte d'origine du 29/02/2024 (CELEX 32024R0754)
RéférenceConsidérant 4 du règlement d’exécution (UE) 2024/754EUR-Lex →

(4) Dans son avis du 5 juillet 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que la modification qu’il était proposé d’introduire dans les conditions d’autorisation de la préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 ne modifierait pas les conclusions précédemment tirées quant à l’innocuité de cet additif. Elle a également conclu que l’utilisation de cette préparation était compatible avec les coccidiostatiques monensine, salinomycine et narasine, avec une combinaison de nicarbazine et de narasine, et avec le lasalocide.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0754. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).