Règlement d’exécution (UE) 2024/754 · Article

Article considérant 5

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/02/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/754
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/754
Versionacte d'origine du 29/02/2024 (CELEX 32024R0754)
RéférenceConsidérant 5 du règlement d’exécution (UE) 2024/754EUR-Lex →

(5) Compte tenu de ce qui précède, la Commission considère que la préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 remplit toujours les conditions prévues à l’article 5 du règlement (CE) no 1831/2003 dans le cadre d’une modification des conditions de l’autorisation qui précise la compatibilité de l’utilisation de cette préparation avec les coccidiostatiques monensine, salinomycine, narasine, ainsi qu’avec une combinaison de nicarbazine et de narasine, et avec le lasalocide. En outre, étant donné qu’il est possible que ces coccidiostatiques ne soient pas autorisés en tant qu’additifs pour l’alimentation de chacune des espèces ou catégories énumérées dans l’annexe, leur utilisation simultanée avec la préparation de Bacillus subtilis DSM 32324, Bacillus subtilis DSM 32325 et Bacillus amyloliquefaciens DSM 25840 ne devrait être possible que dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0754. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).