Version d'origine : acte du 12/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/836
IntituléANNEXE II
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/836
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0836)
RéférenceAnnexe II du règlement d’exécution (UE) 2024/836EUR-Lex →
À la partie C de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011, l’entrée suivante est ajoutée:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Dispositions spécifiques
| «25 |
hydroxyde de magnésium E528
No CAS: 1309-42-8
No CIMAP: non disponible
| dihydroxyde de magnésium |
95 %
Impuretés sensibles:
plomb: < 2 mg/kg
arsenic: < 3 mg/kg
| 2 avril 2024 | L’hydroxyde de magnésium doit être utilisé conformément aux conditions spécifiques précisées dans les conclusions du rapport d’examen concernant cette substance (PLAN/2023/2331 RR Rev2), et notamment ses appendices I et II.»
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