(1) La version en langue portugaise de l’annexe II du règlement (CE) no 1333/2008 contient des termes erronément traduits dans la partie D, tableau «Catégories de denrées alimentaires», numéro «03.», colonne «Dénomination», ainsi que dans la partie E, tableau «Additifs alimentaires autorisés dans les différentes catégories de denrées alimentaires et conditions d’utilisation», numéro de catégorie «03», dans la description de la catégorie (intitulé) et à l’entrée E 405, colonne «Restrictions/exceptions», qui restreint le champ d’application des produits dans lesquels certains additifs alimentaires peuvent être utilisés.
Règlement (UE) 2024/843 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/843
RattachementRèglement (UE) 2024/843
Versionacte d'origine du 06/03/2024 (CELEX 32024R0843)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.