Règlement (UE) 2024/843 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 06/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/843
RattachementRèglement (UE) 2024/843
Versionacte d'origine du 06/03/2024 (CELEX 32024R0843)
RéférenceConsidérant 2 du règlement (UE) 2024/843EUR-Lex →

(2) La version en langue portugaise de l’annexe III du règlement (CE) no 1333/2008 contient un terme erronément traduit dans la partie 4, tableau «Additifs alimentaires, y compris les supports, dans les arômes alimentaires», entrée E 423, première ligne de la colonne «Catégories d’arômes auxquelles l’additif peut être ajouté», qui restreint le champ d’application des produits dans lesquels certains additifs alimentaires peuvent être utilisés.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R0843. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).