Règlement d’exécution (UE) 2024/860 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 18/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/860
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/860
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R0860)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/860EUR-Lex →

Dans le tableau 1 figurant en annexe du règlement (UE) no 37/2010, l’inscription relative à la substance «estradiol 17β» est supprimée.

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