Version d'origine : acte du 04/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/1002
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/1002
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1002)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/1002EUR-Lex →
À la section 6 (Autres contaminants) de l’annexe I du règlement (UE) 2023/915, le point 6.3.1 (Fruits et légumes, à l’exclusion des produits énumérés aux points 6.3.1.1 et 6.3.1.2) est remplacé par le texte suivant:
| «6.3.1 | Fruits et légumes, à l’exclusion des produits énumérés aux points 6.3.1.1, 6.3.1.2 et 6.3.1.3 | 0,05 |
| 6.3.1.1 | Cucurbitaceae et chou frisé | 0,10 |
| 6.3.1.2 | Légumes-feuilles et fines herbes | 0,50 |