Version d'origine : acte du 04/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/1003
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/1003
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1003)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/1003EUR-Lex →
À la section 5 de l’annexe I du règlement (UE) 2023/915, le point 5.3.3 est remplacé par le texte suivant:
| «5.3.3 | Préparations pour nourrissons, préparations de suite, denrées alimentaires destinées à des fins médicales spéciales pour les nourrissons et les enfants en bas âge (3) et préparations pour enfants en bas âge (4) | | La teneur maximale s’applique au produit tel que mis sur le marché.
| 5.3.3.1 | mises sur le marché sous forme de poudre | 80 |
| 5.3.3.2 | mises sur le marché à l’état liquide | 12» |
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