Règlement (UE) 2024/1003 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 04/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement (UE) 2024/1003
RattachementRèglement (UE) 2024/1003
Versionacte d'origine du 04/04/2024 (CELEX 32024R1003)
RéférenceConsidérant 1 du règlement (UE) 2024/1003EUR-Lex →

(1) Le règlement (UE) 2023/915 de la Commission fixe des teneurs maximales pour certains contaminants, notamment pour la somme du 3-monochloropropanediol (3-MCPD) et de ses esters d’acides gras dans les denrées alimentaires.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Lire l'acte entier →
Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1003. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).