Règlement d’exécution (UE) 2024/1023 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 08/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1023
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1023
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1023)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1023EUR-Lex →

Dans le tableau 1 (Nouveaux aliments autorisés) de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative au «Lactitol» est remplacée par le texte suivant:

| Nouvel aliment autorisé | Conditions dans lesquelles le nouvel aliment peut être utilisé | Exigences en matière d’étiquetage spécifique supplémentaire | Autres exigences

| «Lactitol | Catégorie de denrées alimentaires spécifiée | Doses maximales | La dénomination du nouvel aliment sur l’étiquetage des denrées alimentaires qui en contiennent est “lactitol”» |

| Compléments alimentaires, au sens de la directive 2002/46/CE, destinés à la population adulte | 20 g/jour

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1023. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).