(8) Dans son avis scientifique, l’Autorité a également signalé que sa conclusion sur la sécurité du nouvel aliment était fondée sur les rapports d’analyse et les méthodes de validation concernant l’identification du nouvel aliment, sa caractérisation, sa solubilité, la taille et la répartition de ses particules, l’étude de dissolution, les études de stabilité, l’étude sur la biodisponibilité, les études de toxicité à doses répétées et de génotoxicité, ainsi que le plan HACCP, sans lesquels elle n’aurait pas pu évaluer le nouvel aliment et parvenir à sa conclusion.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1037 · Article
Article considérant 8
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 09/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1037
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1037
Versionacte d'origine du 09/04/2024 (CELEX 32024R1037)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.