L’annexe I contient les modèles de certificat zoosanitaire et de certificat zoosanitaire/officiel suivants pour les mouvements entre États membres:
Modèle
| Ongulés
| BOV-INTRA-X | Chapitre 1: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de bovins non destinés à l’abattage
| BOV-INTRA-Y | Chapitre 2: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de bovins destinés à l’abattage
| POR-INTRA-X | Chapitre 3: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de porcins non destinés à l’abattage
| POR-INTRA-Y | Chapitre 4: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de porcins destinés à l’abattage
| OV/CAP-INTRA-X | Chapitre 5: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ovins et de caprins non destinés à l’abattage
| OV/CAP-INTRA-Y | Chapitre 6: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ovins et de caprins destinés à l’abattage
| EQUI-INTRA-IND | Chapitre 7: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’un seul équidé non destiné à l’abattage
| EQUI-INTRA-CON | Chapitre 8: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’un envoi d’équidés
| CAM-INTRA-X | Chapitre 9: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de camélidés non destinés à l’abattage
| CAM-INTRA-Y | Chapitre 10: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de camélidés destinés à l’abattage
| CER-INTRA-X | Chapitre 11: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de cervidés non destinés à l’abattage
| CER-INTRA-Y | Chapitre 12: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de cervidés destinés à l’abattage
| OTHER-UNGULATES-INTRA-X | Chapitre 13: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ongulés détenus autres que des bovins, des ovins, des caprins, des porcins, des équidés, des camélidés et des cervidés non destinés à l’abattage
| OTHER-UNGULATES-INTRA-Y | Chapitre 14: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ongulés détenus autres que des bovins, des ovins, des caprins, des porcins, des équidés, des camélidés et des cervidés destinés à l’abattage
| Oiseaux et produits germinaux d’oiseaux
| POU-INTRA-HEP | Chapitre 15: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres d’œufs à couver de volailles
| POU-INTRA-DOC | Chapitre 16: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres de poussins d’un jour
| POU-INTRA-X | Chapitre 17: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres de volailles de reproduction et de volailles de rente
| POU-INTRA-LT20 | Chapitre 18: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres de moins de 20 têtes de volailles autres que des ratites ou de moins de 20 œufs à couver de volailles autres que des ratites
| POU-INTRA-Y | Chapitre 19: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres de volailles destinées à l’abattage
| POU-INTRA-SPF | Chapitre 20: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés
| CAPTIVE-BIRDS-INTRA | Chapitre 21: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’oiseaux captifs
| CAPTIVE-BIRDS-EXHIBITION-INTRA | Chapitre 21 bis: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’oiseaux captifs provenant d’une exposition
| HE-CAPTIVE-BIRDS-INTRA | Chapitre 22: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’œufs à couver d’oiseaux captifs
| Produits germinaux de bovins
| BOV-SEM-A-INTRA | Chapitre 23: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| BOV-SEM-B-INTRA | Chapitre 24: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| BOV-SEM-C-INTRA | Chapitre 25: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| BOV-OOCYTES-EMB-A-INTRA | Chapitre 26: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois d’ovocytes et d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| BOV-EMB-B-INTRA | Chapitre 27: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les embryons
| BOV-GP-PROCESSING-INTRA |
Chapitre 28: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:
— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005;
— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021.
| BOV-GP-STORAGE-INTRA |
Chapitre 29: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:
— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005;
— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021.
| Produits germinaux d’ovins et de caprins
| OV/CAP-SEM-A-INTRA | Chapitre 30: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| OV/CAP-SEM-B-INTRA | Chapitre 31: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil, après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| OV/CAP-SEM-C-INTRA | Chapitre 32: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil, avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-INTRA | Chapitre 33: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-INTRA | Chapitre 34: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| OV/CAP-OOCYTES-EMB-C-INTRA | Chapitre 35: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| OV/CAP-GP-PROCESSING-INTRA |
Chapitre 36: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:
— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;
— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
| OV/CAP-GP-STORAGE-INTRA |
Chapitre 37: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:
— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;
— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
| Produits germinaux de porcins
| POR-SEM-A-INTRA | Chapitre 38: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| POR-SEM-B-INTRA | Chapitre 39: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil, avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| POR-OOCYTES-EMB-A-INTRA | Chapitre 40: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| POR-OOCYTES-EMB-B-INTRA | Chapitre 41: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| POR-OOCYTES-EMB-C-INTRA | Chapitre 42: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| POR-GP-PROCESSING-INTRA |
Chapitre 43: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:
— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021;
— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
| POR-GP-STORAGE-INTRA |
Chapitre 44: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:
— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021;
— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
| Produits germinaux d’équidés
| EQUI-SEM-A-INTRA | Chapitre 45: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| EQUI-SEM-B-INTRA | Chapitre 46: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| EQUI-SEM-C-INTRA | Chapitre 47: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| EQUI-SEM-D-INTRA | Chapitre 48: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil, avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté
| EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA | Chapitre 49: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| EQUI-OOCYTES-EMB-B-INTRA | Chapitre 50: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| EQUI-OOCYTES-EMB-C-INTRA | Chapitre 51: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| EQUI-OOCYTES-EMB-D-INTRA | Chapitre 52: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons
| EQUI-GP-PROCESSING-INTRA |
Chapitre 53: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:
— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;
— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
| EQUI-GP-STORAGE-INTRA |
Chapitre 54: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:
— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;
— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
| Abeilles
| HBEE-INTRA | Chapitre 55: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’abeilles mellifères
| QUE-INTRA | Chapitre 56: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de reines d’abeilles mellifères au titre d’une dérogation
| BBEE-INTRA | Chapitre 57: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de bourdons
| Certaines catégories d’animaux terrestres et certains produits germinaux
| CONFINED-LIVE-INTRA | Chapitre 58: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’animaux terrestres entre établissements fermés
| CONFINED-PRIMATE-INTRA | Chapitre 59: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de primates vers un établissement fermé
| GP-CONFINED-INTRA | Chapitre 60: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons d’animaux terrestres détenus dans un établissement fermé, collecté(s) ou produit(s), traité(s) et stocké(s) conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission
| CANIS-FELIS-FERRETS-INTRA | Chapitre 61: Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour les mouvements entre États membres de chiens, chats et furets
| OTHCARN-INTRA | Chapitre 63: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’autres carnivores
| WILD-ANIMALS-INTRA | Chapitre 64: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’animaux terrestres sauvages
| GP-CAM-CER-INTRA | Chapitre 65: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons de camélidés et de cervidés collecté(s) ou produit(s), traité(s) et stocké(s) conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission
CHAPITRE 1
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ANIMAUX BOVINS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “BOV-INTRA-X”)
CHAPITRE 2
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE BOVINS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “BOV-INTRA-Y”)
CHAPITRE 3
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE PORCINS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “POR-INTRA-X”)
CHAPITRE 4
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE PORCINS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “POR-INTRA-Y”)
CHAPITRE 5
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’OVINS ET DE CAPRINS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “OV/CAP-INTRA-X”)
CHAPITRE 6
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’OVINS ET DE CAPRINS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “OV/CAP-INTRA-Y”)
CHAPITRE 7
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’UN SEUL ÉQUIDÉ NON DESTINÉ À L’ABATTAGE (MODÈLE “EQUI-INTRA-IND”)
CHAPITRE 8
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’UN ENVOI D’ÉQUIDÉS (MODÈLE “EQUI-INTRA-CON”)
CHAPITRE 9
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CAMÉLIDÉS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “CAM-INTRA-X”)
CHAPITRE 10
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CAMÉLIDÉS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “CAM-INTRA-Y”)
CHAPITRE 11
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CERVIDÉS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “CER-INTRA-X”)
CHAPITRE 12
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CERVIDÉS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “CER-INTRA-Y”)
CHAPITRE 13
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ONGULÉS DÉTENUS AUTRES QUE DES BOVINS, DES OVINS, DES CAPRINS, DES PORCINS, DES ÉQUIDÉS, DES CAMÉLIDÉS ET DES CERVIDÉS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “OTHER-UNGULATES-INTRA-X”)
CHAPITRE 14
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ONGULÉS DÉTENUS AUTRES QUE DES BOVINS, DES OVINS, DES CAPRINS, DES PORCINS, DES ÉQUIDÉS, DES CAMÉLIDÉS ET DES CERVIDÉS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “OTHER-UNGULATES-INTRA-Y”)
CHAPITRE 15
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ŒUFS À COUVER DE VOLAILLES (MODÈLE “POU-INTRA-HEP”)
CHAPITRE 16
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE POUSSINS D’UN JOUR (MODÈLE “POU-INTRA-DOC”)
CHAPITRE 17
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE VOLAILLES DE REPRODUCTION ET DE VOLAILLES DE RENTE (MODÈLE “POU-INTRA-X”)
CHAPITRE 18
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE MOINS DE 20 TÊTES DE VOLAILLES AUTRES QUE DES RATITES OU DE MOINS DE 20 ŒUFS À COUVER DE VOLAILLES AUTRES QUE DES RATITES (MODÈLE “POU-INTRA-LT20”)
CHAPITRE 19
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE VOLAILLES DESTINÉES À L’ABATTAGE (MODÈLE “POU-INTRA-Y”)
CHAPITRE 20
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ŒUFS EXEMPTS DE MICRO-ORGANISMES PATHOGÈNES SPÉCIFIÉS (MODÈLE “POU-INTRA-SPF”)
CHAPITRE 21
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’OISEAUX CAPTIFS (MODÈLE “CAPTIVE-BIRDS-INTRA”)
CHAPITRE 21 bis
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’OISEAUX CAPTIFS PROVENANT D’UNE EXPOSITION (MODÈLE “CAPTIVE-BIRDS-EXHIBITION-INTRA”)
CHAPITRE 22
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ŒUFS À COUVER D’OISEAUX CAPTIFS (MODÈLE “HE-CAPTIVE-BIRDS-INTRA”)
CHAPITRE 23
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME DE BOVINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “BOV-SEM-A-INTRA”)
CHAPITRE 24
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME DE BOVINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 88/407/CEE DU CONSEIL, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LA DIRECTIVE 2003/43/CE DU CONSEIL, APRÈS LE 31 DÉCEMBRE 2004 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “BOV-SEM-B-INTRA”)
CHAPITRE 25
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME DE BOVINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 88/407/CEE DU CONSEIL, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LA DIRECTIVE 93/60/CEE DU CONSEIL, AVANT LE 1ER JANVIER 2005, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “BOV-SEM-C-INTRA”)
CHAPITRE 26
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE BOVINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “BOV-OOCYTES-EMB-A-INTRA”)
CHAPITRE 27
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’EMBRYONS DE BOVINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 89/556/CEE DU CONSEIL AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES EMBRYONS (MODÈLE “BOV-EMB-B-INTRA”)
CHAPITRE 28
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DE L’ÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENT DE PRODUITS GERMINAUX:
— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005;
— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021.
(MODÈLE “BOV-GP-PROCESSING-INTRA”)
CHAPITRE 29
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE STOCKAGE DE PRODUITS GERMINAUX:
— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005;
— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021.
(MODÈLE “BOV-GP-STORAGE-INTRA”)
CHAPITRE 30
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “OV/CAP-SEM-A-INTRA”)
CHAPITRE 31
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL, APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “OV/CAP-SEM-B-INTRA”)
CHAPITRE 32
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “OV/CAP-SEM-C-INTRA”)
CHAPITRE 33
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-INTRA”)
CHAPITRE 34
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-INTRA”)
CHAPITRE 35
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “OV/CAP-OOCYTES-EMB-C-INTRA”)
CHAPITRE 36
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DE L’ÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENT DE PRODUITS GERMINAUX:
— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;
— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
(MODÈLE “OV/CAP-GP-PROCESSING-INTRA”)
CHAPITRE 37
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE STOCKAGE DE PRODUITS GERMINAUX:
— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;
— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
(MODÈLE “OV/CAP-GP-STORAGE-INTRA”)
Chapitre 38
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME DE PORCINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “POR-SEM-A-INTRA”)
CHAPITRE 39
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME DE PORCINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 90/429/CEE DU CONSEIL, AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “POR-SEM-B-INTRA”)
CHAPITRE 40
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE PORCINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “POR-OOCYTES-EMB-A-INTRA”)
CHAPITRE 41
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE PORCINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “POR-OOCYTES-EMB-B-INTRA”)
CHAPITRE 42
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE PORCINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “POR-OOCYTES-EMB-C-INTRA”)
CHAPITRE 43
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DE L’ÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENT DE PRODUITS GERMINAUX:
— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021;
— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
(MODÈLE “POR-GP-PROCESSING-INTRA”)
CHAPITRE 44
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE STOCKAGE DE PRODUITS GERMINAUX:
— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021;
— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
(MODÈLE “POR-GP-STORAGE-INTRA”)
CHAPITRE 45
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME D’ÉQUIDÉS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “EQUI-SEM-A-INTRA”)
CHAPITRE 46
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’ÉQUIDÉS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 30 SEPTEMBRE 2014 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “EQUI-SEM-B-INTRA”)
CHAPITRE 47
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’ÉQUIDÉS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 1ER OCTOBRE 2014, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “EQUI-SEM-C-INTRA”)
CHAPITRE 48
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’ÉQUIDÉS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL, AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “EQUI-SEM-D-INTRA”)
CHAPITRE 49
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ÉQUIDÉS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA”)
CHAPITRE 50
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ÉQUIDÉS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 30 SEPTEMBRE 2014 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (“EQUI-OOCYTES-EMB-B-INTRA”)
CHAPITRE 51
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ÉQUIDÉS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 1ER OCTOBRE 2014, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “EQUI-OOCYTES-EMB-C-INTRA”)
CHAPITRE 52
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ÉQUIDÉS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “EQUI-OOCYTES-EMB-D-INTRA”)
CHAPITRE 53
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DE L’ÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENT DE PRODUITS GERMINAUX:
— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;
— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
(MODÈLE “EQUI-GP-PROCESSING-INTRA”)
CHAPITRE 54
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE STOCKAGE DE PRODUITS GERMINAUX:
— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;
— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;
— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;
— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.
(MODÈLE “EQUI-GP-STORAGE-INTRA”)
CHAPITRE 55
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ABEILLES MELLIFÈRES (MODÈLE “HBEE-INTRA”)
CHAPITRE 56
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE REINES D’ABEILLES MELLIFÈRES AU TITRE D’UNE DÉROGATION (MODÈLE “QUE-INTRA”)
CHAPITRE 57
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE BOURDONS (MODÈLE “BBEE-INTRA”)
CHAPITRE 58
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ANIMAUX TERRESTRES ENTRE ÉTABLISSEMENTS FERMÉS (MODÈLE “CONFINED-LIVE-INTRA”)
CHAPITRE 59
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE PRIMATES VERS UN ÉTABLISSEMENT FERMÉ (MODÈLE “CONFINED-PRIMATE-INTRA”)
CHAPITRE 60
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME, D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ANIMAUX TERRESTRES DÉTENUS DANS UN ÉTABLISSEMENT FERMÉ, COLLECTÉ(S) OU PRODUIT(S), TRAITÉ(S) ET STOCKÉ(S) CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION (MODÈLE “GP-CONFINED-INTRA”)
CHAPITRE 61
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE ET MODÈLE DE DÉCLARATION POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CHIENS, CHATS ET FURETS (MODÈLE “CANIS-FELIS-FERRETS-INTRA”)
Modèle de déclaration à joindre au certificat zoosanitaire, visée et conformément à, l’article 54, paragraphe 1, point b) i), ou à l’article 56, point b) i), du règlement délégué (UE) 2020/688 de la Commission
Je soussigné(e),
…(1)
[opérateur ou détenteur d’animal de compagnie effectuant des mouvements de chiens, de chats ou de furets autres que les mouvements non commerciaux prévus à l’article 55 du règlement délégué (UE) 2020/688]
déclare que, depuis la naissance jusqu’au moment du départ de l’envoi, les animaux n’ont pas été en contact avec des animaux terrestres détenus suspectés d’être infectés par le virus de la rage ou avec des animaux sauvages appartenant à des espèces répertoriées pour l’infection par le virus de la rage.
| Transpondeur/tatouage | Numéro du passeport/certificat zoosanitaire
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CHAPITRE 63
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’AUTRES CARNIVORES (MODÈLE “OTHCARN-INTRA”)
CHAPITRE 64
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ANIMAUX TERRESTRES SAUVAGES (MODÈLE “WILD-ANIMALS-INTRA”)
CHAPITRE 65
MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME, D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE CAMÉLIDÉS ET DE CERVIDÉS COLLECTÉ(S) OU PRODUIT(S), TRAITÉ(S) ET STOCKÉ(S) CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION (MODÈLE “GP-CAM-CER-INTRA”)