Droit de l'Union · Texte intégral

Règlement d’exécution (UE) 2024/1044 de la Commission du 27 mars 2024 modifiant le règlement d’exécution (UE) 2021/403 en ce qui concerne les modèles de certificat zoosanitaire, les modèles de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres d’envois de certaines catégories d’animaux terrestres et de leurs produits germinaux (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)

Acte en vigueur, version d'origine.

Version d'origine : acte du 27/03/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

ActeRèglement d’exécution (UE) 2024/1044
Adopté le27 mars 2024
VersionVersion d'origine
Contenu3 articles, 20 considérants, 2 annexes
CELEX32024R1044
RéférenceRèglement d’exécution (UE) 2024/1044, version d'origineEUR-Lex →
Considérants (20)
(1)

(1) Le règlement d’exécution (UE) 2021/403 de la Commission établit des modèles de certificat, présentés sous la forme de certificats zoosanitaires, de certificats zoosanitaires/officiels ou de déclarations, pour, entre autres, les mouvements entre États membres d’envois de certaines catégories d’animaux terrestres et de leurs produits germinaux. Ces envois comprennent ceux qui relèvent du champ d’application des règlements délégués (UE) 2020/686 et (UE) 2020/688 de la Commission.

(2)

(2) L’article 7 du règlement d’exécution (UE) 2021/403 prévoit que les certificats zoosanitaires et les certificats zoosanitaires/officiels à utiliser pour les mouvements entre États membres de certaines catégories d’oiseaux et de leurs produits germinaux doivent correspondre à l’un des modèles figurant à l’annexe I dudit règlement et mentionnés audit article, selon les catégories d’oiseaux et les produits germinaux concernés. Le règlement délégué (UE) 2023/2515 de la Commission modifie l’article 67 du règlement délégué (UE) 2020/688 afin d’autoriser les mouvements d’envois d’oiseaux captifs ayant participé à une exposition vers un autre État membre que l’État membre d’origine et que l’État membre dans lequel a eu lieu l’exposition, à la suite d’un changement de propriétaire au cours de l’exposition, et établit les conditions de tels mouvements. Il est donc nécessaire d’inclure un modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’oiseaux captifs provenant d’une exposition (modèle «CAPTIVE-BIRDS-EXHIBITION-INTRA») dans le règlement d’exécution (UE) 2021/403 et de modifier l’article 7 et l’annexe I dudit règlement d’exécution en conséquence.

(3)

(3) L’article 13 du règlement d’exécution (UE) 2021/403 prévoit que les certificats zoosanitaires et les déclarations à utiliser pour les mouvements entre États membres de certaines catégories d’animaux terrestres et de certains produits germinaux de ces animaux terrestres doivent correspondre aux modèles figurant à l’annexe I dudit règlement et mentionnés audit article, selon les espèces et les catégories de produits concernées. Le chapitre 62 de ladite annexe établit le modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons de chiens (Canis lupus familiaris) et de chats (Felis silvestris catus) collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686. Le règlement délégué (UE) 2023/647 de la Commission supprime l’article 36 du règlement délégué (UE) 2020/686 concernant la certification officielle et la notification des mouvements de produits germinaux de chiens et de chats entre États membres. Il est donc nécessaire de modifier l’article 13 du règlement d’exécution (UE) 2021/403 en conséquence et de supprimer le modèle correspondant figurant au chapitre 62 de l’annexe I dudit règlement d’exécution.

(4)

(4) L’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établit les modèles de certificat zoosanitaire et de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres d’envois de certains animaux terrestres détenus et de leurs produits germinaux. Il y a lieu d’ajouter à ces modèles une attestation harmonisée afin de simplifier la certification pour les mouvements d’animaux terrestres détenus et de leurs produits germinaux à partir d’établissements ou de zones, ou des deux, soumis à des restrictions de mouvement, lorsque des dérogations à ces restrictions ont été accordées en vertu de la législation de l’Union.

(5)

(5) Les chapitres 1, 3, 5 et 7 de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent les modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de bovins non destinés à l’abattage (modèle «BOV-INTRA-X»), de porcins non destinés à l’abattage (modèle «POR-INTRA-X»), d’ovins et de caprins non destinés à l’abattage (modèle «OV/CAP-INTRA-X») et d’un seul équidé non destiné à l’abattage (modèle «EQUI-INTRA-IND»). Il convient de supprimer le point II.4 de ces modèles afin de tenir compte de la modification apportée à l’article 19 du règlement délégué (UE) 2020/686 par le règlement délégué (UE) 2023/647, laquelle prévoit qu’il n’y a pas d’intervention de l’autorité compétente lors de la mise en œuvre de la dérogation relative aux mouvements desdits animaux entre des centres de collecte de sperme.

(6)

(6) Les chapitres 1, 5, 9, 11 et 13 de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent les modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de certaines catégories d’ongulés sensibles à l’infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique. Il convient dès lors que les modifications apportées aux articles 10, 15, 23, 26 et 29 ainsi qu’à l’annexe IX du règlement délégué (UE) 2020/688 par le règlement délégué (UE) 2023/2515 en ce qui concerne les mouvements à partir des zones entourant les foyers d’infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique soient prises en compte dans ces modèles.

(7)

(7) Le chapitre 6 de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établit le modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ovins et de caprins destinés à l’abattage (modèle «OV/CAP-INTRA-Y»). Il y a lieu dès lors que les modifications apportées à l’article 18 et à l’article 43, paragraphe 4, du règlement délégué (UE) 2020/688 par le règlement délégué (UE) 2023/2515, qui adaptent l’exigence relative à l’obligation d’identifier individuellement les ovins et les caprins destinés à l’abattage, soient prises en compte dans ce modèle.

(8)

(8) Les chapitres 7 et 8 de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent le modèle de certificat zoosanitaire pour, respectivement, les mouvements entre États membres d’un seul équidé non destiné à l’abattage (modèle «EQUI-INTRA-IND») et les mouvements entre États membres d’un envoi d’équidés (modèle «EQUI-INTRA-CON»). L’article 91, paragraphe 2, point b), du règlement délégué (UE) 2020/688 fixe un délai dans lequel le contrôle d’identité et l’examen clinique des équidés doit être effectué avant qu’un certificat zoosanitaire ne soit délivré. Afin de permettre la réalisation de ces contrôles et examens le dernier jour ouvrable précédant le départ de l’établissement d’origine et de faciliter les mouvements d’équidés, y compris des équidés participant à des concours, courses et autres manifestations équestres, vers d’autres États membres pendant les week-ends et les jours fériés, l’article 91, paragraphe 2, point b), du règlement délégué (UE) 2020/688 a été modifié par le règlement délégué (UE) 2023/2515. Il convient dès lors de modifier le point II.1.2 des modèles «EQUI-INTRA-IND» et «EQUI-INTRA-CON» en conséquence.

(9)

(9) De plus, l’article 66, paragraphe 2, point c), du règlement délégué (UE) 2019/2035 de la Commission prévoit une dérogation selon laquelle les équidés non sevrés accompagnant leurs mères ou mères nourricières ne sont pas tenus d’être accompagnés d’un document d’identification unique à vie. Cette situation devrait être prise en compte dans le modèle «EQUI-INTRA-CON» à utiliser pour un envoi d’équidés. En outre, étant donné que les équidés peuvent être déplacés vers une clinique vétérinaire située dans un autre État membre, il convient de modifier la description de la case I.12 dans les notes relatives à la partie I des modèles «EQUI-INTRA-IND» et «EQUI-INTRA-CON» en prévoyant en tant que lieu de destination possible des équidés, en plus d’un établissement enregistré ou d’un établissement agréé, «une clinique vétérinaire».

(10)

(10) Le chapitre 15 de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établit le modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres d’œufs à couver de volailles (modèle «POU-INTRA-HEP»). Il convient de supprimer dans ce modèle le point II.2.3 car la décision 2003/644/CE de la Commission n’exige pas de garanties complémentaires en matière de contrôle de Salmonella spp. pour les œufs à couver expédiés vers la Finlande ou la Suède.

(11)

(11) Les chapitres 23 (modèle «BOV-SEM-A-INTRA»), 26 (modèle «BOV-OOCYTES-EMB-A-INTRA»), 30 (modèle «OV/CAP-SEM-A-INTRA») et 33 (modèle «OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-INTRA») de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent les modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de certains produits germinaux de bovins, d’ovins et de caprins. Les modifications apportées à l’article 2, point 12), et à la partie 5, chapitre III, de l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/686 par le règlement délégué (UE) 2023/647 en ce qui concerne les équipes de collecte d’embryons et l’absence saisonnière d’infection par le virus de la maladie hémorragique épizootique devraient être prises en compte dans ces modèles.

(12)

(12) Les chapitres 23 (modèle «BOV-SEM-A-INTRA»), 30 (modèle «OV/CAP-SEM-A-INTRA») et 45 (modèle «EQUI-SEM-A-INTRA») de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent les modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de certains produits germinaux de bovins, d’ovins et de caprins, et d’équidés. La modification apportée à la partie 1 de l’annexe III du règlement délégué (UE) 2020/686 par le règlement délégué (UE) 2023/647 en ce qui concerne l’adjonction d’antibiotiques ou de mélanges d’antibiotiques au sperme devrait être prise en compte dans ces modèles.

(13)

(13) Les chapitres 26 (modèle «BOV-OOCYTES-EMB-A-INTRA») et 33 (modèle «OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-INTRA») de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 devraient être adaptés afin de mieux refléter et mettre en œuvre les exigences formulées dans les parties 1 et 5 de l’annexe II et dans la partie 1 de l’annexe III du règlement délégué (UE) 2020/686 en ce qui concerne le sperme utilisé pour la production d’embryons.

(14)

(14) Le chapitre 38 de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établit le modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté (modèle «POR-SEM-A-INTRA»). Les modifications apportées à la partie 2 de l’annexe II et à la partie 1 de l’annexe III du règlement délégué (UE) 2020/686 par le règlement délégué (UE) 2023/647 en ce qui concerne le dépistage du virus de la peste porcine classique chez les porcins détenus dans des centres de collecte de sperme et l’adjonction d’antibiotiques ou de mélanges d’antibiotiques au sperme devraient être prises en compte dans ledit modèle de certificat zoosanitaire.

(15)

(15) Les chapitres 40 (modèle «POR-OOCYTES-EMB-A-INTRA») et 49 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA») de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 devraient être modifiés afin de tenir compte des modifications apportées par le règlement délégué (UE) 2023/647 à la définition d’une équipe de collecte d’embryons figurant à l’article 2, point 12), du règlement délégué (UE) 2020/686 et de mieux refléter et mettre en œuvre les exigences formulées dans les parties 1 et 5 de l’annexe II et dans la partie 1 de l’annexe III du règlement délégué (UE) 2020/686 en ce qui concerne le sperme utilisé pour la production d’embryons.

(16)

(16) Les chapitres 49 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA»), 50 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-B-INTRA») et 51 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-C-INTRA») de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 devraient être modifiés pour préciser que, conformément à la partie 4, chapitre II, point 2 b) de l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/686, le test pour la recherche de l’anémie infectieuse des équidés ne requiert qu’un seul échantillon de sang.

(17)

(17) Il convient dès lors de modifier le règlement d’exécution (UE) 2021/403 en conséquence.

(18)

(18) Les articles 8 à 11 du règlement d’exécution (UE) 2021/403 disposent que les certificats zoosanitaires à utiliser pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux de bovins, d’ovins, de caprins, de porcins et d’équidés doivent correspondre aux modèles figurant aux chapitres 23 à 54 de l’annexe I dudit règlement et mentionnés auxdits articles. Les intitulés de ces modèles contiennent des erreurs non substantielles, telles qu’un ordre des mots ambigu et des références incohérentes. Pour des raisons de clarté et de cohérence juridiques, ces erreurs contenues dans les articles 8 à 11 et à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 devraient être corrigées en conséquence.

(19)

(19) La version en langue allemande de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 contient des erreurs non substantielles, notamment des références erronées, des omissions mineures ainsi que des erreurs de terminologie, de grammaire et d’orthographe qui, pour des raisons de commodité et de simplification, devraient être corrigées dans le cadre des modifications apportées par le présent règlement audit règlement d’exécution, étant donné que le présent règlement remplace intégralement l’annexe I dudit règlement d’exécution. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées.

(20)

(20) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,

Article 1

Le règlement d’exécution (UE) 2021/403 est modifié comme suit:

1) À l’article 7, le point suivant est inséré:

«g bis) le modèle CAPTIVE-BIRDS-EXHIBITION-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 21 bis, pour les oiseaux captifs provenant d’une exposition;».

2) À l’article 13, le point e) est supprimé.

3) L’annexe I est remplacée par le texte figurant à l’annexe du présent règlement.

Article 2

Le règlement d’exécution (UE) 2021/403 est rectifié comme suit:

les articles 8 à 11 sont remplacés par le texte suivant:

«Article 8

Modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux de bovins

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point a), à utiliser pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux de bovins, correspondent à l’un des modèles suivants, selon le type de produits concerné:

a) le modèle BOV-SEM-A-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 23, pour les envois de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

b) le modèle BOV-SEM-B-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 24, pour les envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, telle que modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

c) le modèle BOV-SEM-C-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 25, pour les envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, telle que modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil avant le 1er janvier 2005, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

d) le modèle BOV-OOCYTES-EMB-A-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 26, pour les envois d’ovocytes et d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

e) le modèle BOV-EMB-B-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 27, pour les envois de stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les embryons;

f) le modèle BOV-GP-PROCESSING-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 28, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, telle que modifiée par la directive 2003/43/CE, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, telle que modifiée par la directive 93/60/CEE, avant le 1er janvier 2005,

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021;

g) le modèle BOV-GP-STORAGE-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 29, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, telle que modifiée par la directive 2003/43/CE, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, telle que modifiée par la directive 93/60/CEE, avant le 1er janvier 2005,

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE avant le 21 avril 2021.

Article 9

Modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux d’ovins et de caprins

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point a), à utiliser pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux d’ovins et de caprins, correspondent à l’un des modèles suivants, selon le type de produits concerné:

a) le modèle OV/CAP-SEM-A-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 30, pour les envois de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

b) le modèle OV/CAP-SEM-B-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 31, pour les envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

c) le modèle OV/CAP-SEM-C-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 32, pour les envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

d) le modèle OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 33, pour les envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

e) le modèle OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 34, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

f) le modèle OV/CAP-OOCYTES-EMB-C-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 35, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

g) le modèle OV/CAP-GP-PROCESSING-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 36, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010,

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

h) le modèle OV/CAP-GP-STORAGE-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 37, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010,

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

Article 10

Modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux de porcins

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point a), à utiliser pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux de porcins, correspondent à l’un des modèles suivants, selon le type de produits concerné:

a) le modèle POR-SEM-A-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 38, pour les envois de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

b) le modèle POR-SEM-B-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 39, pour les envois de stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

c) le modèle POR-OOCYTES-EMB-A-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 40, pour les envois d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

d) le modèle POR-OOCYTES-EMB-B-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 41, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

e) le modèle POR-OOCYTES-EMB-C-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 42, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

f) le modèle POR-GP-PROCESSING-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 43, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

g) le modèle POR-GP-STORAGE-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 44, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE avant le 21 avril 2021,

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

Article 11

Modèles de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux d’équidés

Les certificats zoosanitaires visés à l’article 1er, paragraphe 2, point a), à utiliser pour les mouvements entre États membres de certains types de produits germinaux d’équidés, correspondent à l’un des modèles suivants, selon le type de produits concerné:

a) le modèle EQUI-SEM-A-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 45, pour les envois de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

b) le modèle EQUI-SEM-B-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 46, pour les envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

c) le modèle EQUI-SEM-C-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 47, pour les envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

d) le modèle EQUI-SEM-D-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 48, pour les envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté;

e) le modèle EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 49, pour les envois d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

f) le modèle EQUI-OOCYTES-EMB-B-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 50, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

g) le modèle EQUI-OOCYTES-EMB-C-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 51, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

h) le modèle EQUI-OOCYTES-EMB-D-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 52, pour les envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons;

i) le modèle EQUI-GP-PROCESSING-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 53, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010,

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

j) le modèle EQUI-GP-STORAGE-INTRA, établi conformément au modèle figurant à l’annexe I, chapitre 54, pour les envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014,

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010,

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014,

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

Note : Directive 88/407/CEE du Conseil du 14 juin 1988 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d’animaux de l’espèce bovine (JO L 194 du 22.7.1988, p. 10, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1988/407/oj). Directive 2003/43/CE du Conseil du 26 mai 2003 modifiant la directive 88/407/CEE fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d’animaux de l’espèce bovine (JO L 143 du 11.6.2003, p. 23, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2003/43/oj). Directive 93/60/CEE du Conseil du 30 juin 1993 modifiant la directive 88/407/CEE fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme surgelé d’animaux de l’espèce bovine et élargissant son champ d’application au sperme frais de bovins (JO L 186 du 28.7.1993, p. 28, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1993/60/oj). Directive 89/556/CEE du Conseil du 25 septembre 1989 fixant les conditions de police sanitaire régissant les échanges intracommunautaires et les importations en provenance des pays tiers d’embryons d’animaux domestiques de l’espèce bovine (JO L 302 du 19.10.1989, p. 1, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1989/556/oj). Directive 90/429/CEE du Conseil du 26 juin 1990 fixant les exigences de police sanitaire applicables aux échanges intracommunautaires et aux importations de sperme d’animaux de l’espèce porcine (JO L 224 du 18.8.1990, p. 62, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/1990/429/oj).»

Article 3

Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.

Annexes

Annexe I

ANNEXE I

L’annexe I contient les modèles de certificat zoosanitaire et de certificat zoosanitaire/officiel suivants pour les mouvements entre États membres:

Modèle

| Ongulés

| BOV-INTRA-X | Chapitre 1: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de bovins non destinés à l’abattage

| BOV-INTRA-Y | Chapitre 2: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de bovins destinés à l’abattage

| POR-INTRA-X | Chapitre 3: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de porcins non destinés à l’abattage

| POR-INTRA-Y | Chapitre 4: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de porcins destinés à l’abattage

| OV/CAP-INTRA-X | Chapitre 5: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ovins et de caprins non destinés à l’abattage

| OV/CAP-INTRA-Y | Chapitre 6: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ovins et de caprins destinés à l’abattage

| EQUI-INTRA-IND | Chapitre 7: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’un seul équidé non destiné à l’abattage

| EQUI-INTRA-CON | Chapitre 8: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’un envoi d’équidés

| CAM-INTRA-X | Chapitre 9: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de camélidés non destinés à l’abattage

| CAM-INTRA-Y | Chapitre 10: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de camélidés destinés à l’abattage

| CER-INTRA-X | Chapitre 11: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de cervidés non destinés à l’abattage

| CER-INTRA-Y | Chapitre 12: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de cervidés destinés à l’abattage

| OTHER-UNGULATES-INTRA-X | Chapitre 13: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ongulés détenus autres que des bovins, des ovins, des caprins, des porcins, des équidés, des camélidés et des cervidés non destinés à l’abattage

| OTHER-UNGULATES-INTRA-Y | Chapitre 14: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’ongulés détenus autres que des bovins, des ovins, des caprins, des porcins, des équidés, des camélidés et des cervidés destinés à l’abattage

| Oiseaux et produits germinaux d’oiseaux

| POU-INTRA-HEP | Chapitre 15: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres d’œufs à couver de volailles

| POU-INTRA-DOC | Chapitre 16: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres de poussins d’un jour

| POU-INTRA-X | Chapitre 17: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres de volailles de reproduction et de volailles de rente

| POU-INTRA-LT20 | Chapitre 18: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres de moins de 20 têtes de volailles autres que des ratites ou de moins de 20 œufs à couver de volailles autres que des ratites

| POU-INTRA-Y | Chapitre 19: Modèle de certificat zoosanitaire/officiel pour les mouvements entre États membres de volailles destinées à l’abattage

| POU-INTRA-SPF | Chapitre 20: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’œufs exempts de micro-organismes pathogènes spécifiés

| CAPTIVE-BIRDS-INTRA | Chapitre 21: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’oiseaux captifs

| CAPTIVE-BIRDS-EXHIBITION-INTRA | Chapitre 21 bis: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’oiseaux captifs provenant d’une exposition

| HE-CAPTIVE-BIRDS-INTRA | Chapitre 22: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’œufs à couver d’oiseaux captifs

| Produits germinaux de bovins

| BOV-SEM-A-INTRA | Chapitre 23: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| BOV-SEM-B-INTRA | Chapitre 24: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| BOV-SEM-C-INTRA | Chapitre 25: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| BOV-OOCYTES-EMB-A-INTRA | Chapitre 26: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois d’ovocytes et d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| BOV-EMB-B-INTRA | Chapitre 27: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les embryons

| BOV-GP-PROCESSING-INTRA |

Chapitre 28: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005;

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021.

| BOV-GP-STORAGE-INTRA |

Chapitre 29: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005;

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021.

| Produits germinaux d’ovins et de caprins

| OV/CAP-SEM-A-INTRA | Chapitre 30: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| OV/CAP-SEM-B-INTRA | Chapitre 31: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil, après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| OV/CAP-SEM-C-INTRA | Chapitre 32: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil, avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-INTRA | Chapitre 33: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-INTRA | Chapitre 34: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| OV/CAP-OOCYTES-EMB-C-INTRA | Chapitre 35: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| OV/CAP-GP-PROCESSING-INTRA |

Chapitre 36: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

| OV/CAP-GP-STORAGE-INTRA |

Chapitre 37: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

| Produits germinaux de porcins

| POR-SEM-A-INTRA | Chapitre 38: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| POR-SEM-B-INTRA | Chapitre 39: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil, avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| POR-OOCYTES-EMB-A-INTRA | Chapitre 40: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| POR-OOCYTES-EMB-B-INTRA | Chapitre 41: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| POR-OOCYTES-EMB-C-INTRA | Chapitre 42: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| POR-GP-PROCESSING-INTRA |

Chapitre 43: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021;

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

| POR-GP-STORAGE-INTRA |

Chapitre 44: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021;

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

| Produits germinaux d’équidés

| EQUI-SEM-A-INTRA | Chapitre 45: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| EQUI-SEM-B-INTRA | Chapitre 46: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| EQUI-SEM-C-INTRA | Chapitre 47: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| EQUI-SEM-D-INTRA | Chapitre 48: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil, avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de collecte de sperme dans lequel le sperme a été collecté

| EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA | Chapitre 49: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021, expédiés par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| EQUI-OOCYTES-EMB-B-INTRA | Chapitre 50: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| EQUI-OOCYTES-EMB-C-INTRA | Chapitre 51: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| EQUI-OOCYTES-EMB-D-INTRA | Chapitre 52: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil avant le 1er septembre 2010, expédiés après le 20 avril 2021 par l’équipe de collecte ou de production d’embryons qui a collecté ou produit les ovocytes ou les embryons

| EQUI-GP-PROCESSING-INTRA |

Chapitre 53: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 de l’établissement de traitement de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

| EQUI-GP-STORAGE-INTRA |

Chapitre 54: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de produits germinaux énumérés ci-dessous, expédiés après le 20 avril 2021 du centre de stockage de produits germinaux:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

| Abeilles

| HBEE-INTRA | Chapitre 55: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’abeilles mellifères

| QUE-INTRA | Chapitre 56: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de reines d’abeilles mellifères au titre d’une dérogation

| BBEE-INTRA | Chapitre 57: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de bourdons

| Certaines catégories d’animaux terrestres et certains produits germinaux

| CONFINED-LIVE-INTRA | Chapitre 58: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’animaux terrestres entre établissements fermés

| CONFINED-PRIMATE-INTRA | Chapitre 59: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres de primates vers un établissement fermé

| GP-CONFINED-INTRA | Chapitre 60: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons d’animaux terrestres détenus dans un établissement fermé, collecté(s) ou produit(s), traité(s) et stocké(s) conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission

| CANIS-FELIS-FERRETS-INTRA | Chapitre 61: Modèle de certificat zoosanitaire et modèle de déclaration pour les mouvements entre États membres de chiens, chats et furets

| OTHCARN-INTRA | Chapitre 63: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’autres carnivores

| WILD-ANIMALS-INTRA | Chapitre 64: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’animaux terrestres sauvages

| GP-CAM-CER-INTRA | Chapitre 65: Modèle de certificat zoosanitaire pour les mouvements entre États membres d’envois de sperme, d’ovocytes et d’embryons de camélidés et de cervidés collecté(s) ou produit(s), traité(s) et stocké(s) conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission

CHAPITRE 1

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ANIMAUX BOVINS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “BOV-INTRA-X”)

CHAPITRE 2

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE BOVINS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “BOV-INTRA-Y”)

CHAPITRE 3

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE PORCINS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “POR-INTRA-X”)

CHAPITRE 4

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE PORCINS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “POR-INTRA-Y”)

CHAPITRE 5

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’OVINS ET DE CAPRINS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “OV/CAP-INTRA-X”)

CHAPITRE 6

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’OVINS ET DE CAPRINS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “OV/CAP-INTRA-Y”)

CHAPITRE 7

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’UN SEUL ÉQUIDÉ NON DESTINÉ À L’ABATTAGE (MODÈLE “EQUI-INTRA-IND”)

CHAPITRE 8

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’UN ENVOI D’ÉQUIDÉS (MODÈLE “EQUI-INTRA-CON”)

CHAPITRE 9

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CAMÉLIDÉS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “CAM-INTRA-X”)

CHAPITRE 10

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CAMÉLIDÉS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “CAM-INTRA-Y”)

CHAPITRE 11

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CERVIDÉS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “CER-INTRA-X”)

CHAPITRE 12

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CERVIDÉS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “CER-INTRA-Y”)

CHAPITRE 13

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ONGULÉS DÉTENUS AUTRES QUE DES BOVINS, DES OVINS, DES CAPRINS, DES PORCINS, DES ÉQUIDÉS, DES CAMÉLIDÉS ET DES CERVIDÉS NON DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “OTHER-UNGULATES-INTRA-X”)

CHAPITRE 14

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ONGULÉS DÉTENUS AUTRES QUE DES BOVINS, DES OVINS, DES CAPRINS, DES PORCINS, DES ÉQUIDÉS, DES CAMÉLIDÉS ET DES CERVIDÉS DESTINÉS À L’ABATTAGE (MODÈLE “OTHER-UNGULATES-INTRA-Y”)

CHAPITRE 15

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ŒUFS À COUVER DE VOLAILLES (MODÈLE “POU-INTRA-HEP”)

CHAPITRE 16

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE POUSSINS D’UN JOUR (MODÈLE “POU-INTRA-DOC”)

CHAPITRE 17

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE VOLAILLES DE REPRODUCTION ET DE VOLAILLES DE RENTE (MODÈLE “POU-INTRA-X”)

CHAPITRE 18

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE MOINS DE 20 TÊTES DE VOLAILLES AUTRES QUE DES RATITES OU DE MOINS DE 20 ŒUFS À COUVER DE VOLAILLES AUTRES QUE DES RATITES (MODÈLE “POU-INTRA-LT20”)

CHAPITRE 19

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE/OFFICIEL POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE VOLAILLES DESTINÉES À L’ABATTAGE (MODÈLE “POU-INTRA-Y”)

CHAPITRE 20

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ŒUFS EXEMPTS DE MICRO-ORGANISMES PATHOGÈNES SPÉCIFIÉS (MODÈLE “POU-INTRA-SPF”)

CHAPITRE 21

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’OISEAUX CAPTIFS (MODÈLE “CAPTIVE-BIRDS-INTRA”)

CHAPITRE 21 bis

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’OISEAUX CAPTIFS PROVENANT D’UNE EXPOSITION (MODÈLE “CAPTIVE-BIRDS-EXHIBITION-INTRA”)

CHAPITRE 22

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ŒUFS À COUVER D’OISEAUX CAPTIFS (MODÈLE “HE-CAPTIVE-BIRDS-INTRA”)

CHAPITRE 23

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME DE BOVINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “BOV-SEM-A-INTRA”)

CHAPITRE 24

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME DE BOVINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 88/407/CEE DU CONSEIL, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LA DIRECTIVE 2003/43/CE DU CONSEIL, APRÈS LE 31 DÉCEMBRE 2004 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “BOV-SEM-B-INTRA”)

CHAPITRE 25

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME DE BOVINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 88/407/CEE DU CONSEIL, TELLE QUE MODIFIÉE PAR LA DIRECTIVE 93/60/CEE DU CONSEIL, AVANT LE 1ER JANVIER 2005, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “BOV-SEM-C-INTRA”)

CHAPITRE 26

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE BOVINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “BOV-OOCYTES-EMB-A-INTRA”)

CHAPITRE 27

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’EMBRYONS DE BOVINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 89/556/CEE DU CONSEIL AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES EMBRYONS (MODÈLE “BOV-EMB-B-INTRA”)

CHAPITRE 28

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DE L’ÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENT DE PRODUITS GERMINAUX:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005;

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021.

(MODÈLE “BOV-GP-PROCESSING-INTRA”)

CHAPITRE 29

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE STOCKAGE DE PRODUITS GERMINAUX:

— le sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE du Conseil, modifiée par la directive 2003/43/CE du Conseil, après le 31 décembre 2004 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme de bovins collecté, traité et stocké conformément à la directive 88/407/CEE, modifiée par la directive 93/60/CEE du Conseil, avant le 1er janvier 2005;

— les ovocytes et les embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’embryons de bovins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 89/556/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021.

(MODÈLE “BOV-GP-STORAGE-INTRA”)

CHAPITRE 30

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “OV/CAP-SEM-A-INTRA”)

CHAPITRE 31

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL, APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “OV/CAP-SEM-B-INTRA”)

CHAPITRE 32

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “OV/CAP-SEM-C-INTRA”)

CHAPITRE 33

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “OV/CAP-OOCYTES-EMB-A-INTRA”)

CHAPITRE 34

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “OV/CAP-OOCYTES-EMB-B-INTRA”)

CHAPITRE 35

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’OVINS ET DE CAPRINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “OV/CAP-OOCYTES-EMB-C-INTRA”)

CHAPITRE 36

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DE L’ÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENT DE PRODUITS GERMINAUX:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

(MODÈLE “OV/CAP-GP-PROCESSING-INTRA”)

CHAPITRE 37

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE STOCKAGE DE PRODUITS GERMINAUX:

— le sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’ovins et de caprins collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

— les ovocytes et les embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’ovins et de caprins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

(MODÈLE “OV/CAP-GP-STORAGE-INTRA”)

Chapitre 38

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME DE PORCINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “POR-SEM-A-INTRA”)

CHAPITRE 39

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME DE PORCINS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 90/429/CEE DU CONSEIL, AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “POR-SEM-B-INTRA”)

CHAPITRE 40

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE PORCINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “POR-OOCYTES-EMB-A-INTRA”)

CHAPITRE 41

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE PORCINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “POR-OOCYTES-EMB-B-INTRA”)

CHAPITRE 42

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE PORCINS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “POR-OOCYTES-EMB-C-INTRA”)

CHAPITRE 43

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DE L’ÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENT DE PRODUITS GERMINAUX:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021;

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

(MODÈLE “POR-GP-PROCESSING-INTRA”)

CHAPITRE 44

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE STOCKAGE DE PRODUITS GERMINAUX:

— le sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme de porcins collecté, traité et stocké conformément à la directive 90/429/CEE du Conseil avant le 21 avril 2021;

— les ovocytes et les embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 31 août 2010 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons de porcins collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

(MODÈLE “POR-GP-STORAGE-INTRA”)

CHAPITRE 45

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME D’ÉQUIDÉS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “EQUI-SEM-A-INTRA”)

CHAPITRE 46

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’ÉQUIDÉS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 30 SEPTEMBRE 2014 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “EQUI-SEM-B-INTRA”)

CHAPITRE 47

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’ÉQUIDÉS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 1ER OCTOBRE 2014, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “EQUI-SEM-C-INTRA”)

CHAPITRE 48

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS DE SPERME D’ÉQUIDÉS COLLECTÉ, TRAITÉ ET STOCKÉ CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL, AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE COLLECTE DE SPERME DANS LEQUEL LE SPERME A ÉTÉ COLLECTÉ (MODÈLE “EQUI-SEM-D-INTRA”)

CHAPITRE 49

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ÉQUIDÉS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION APRÈS LE 20 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA”)

CHAPITRE 50

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ÉQUIDÉS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 30 SEPTEMBRE 2014 ET AVANT LE 21 AVRIL 2021, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (“EQUI-OOCYTES-EMB-B-INTRA”)

CHAPITRE 51

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ÉQUIDÉS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL APRÈS LE 31 AOÛT 2010 ET AVANT LE 1ER OCTOBRE 2014, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “EQUI-OOCYTES-EMB-C-INTRA”)

CHAPITRE 52

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE STOCKS D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ÉQUIDÉS COLLECTÉS OU PRODUITS, TRAITÉS ET STOCKÉS CONFORMÉMENT À LA DIRECTIVE 92/65/CEE DU CONSEIL AVANT LE 1ER SEPTEMBRE 2010, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 PAR L’ÉQUIPE DE COLLECTE OU DE PRODUCTION D’EMBRYONS QUI A COLLECTÉ OU PRODUIT LES OVOCYTES OU LES EMBRYONS (MODÈLE “EQUI-OOCYTES-EMB-D-INTRA”)

CHAPITRE 53

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DE L’ÉTABLISSEMENT DE TRAITEMENT DE PRODUITS GERMINAUX:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

(MODÈLE “EQUI-GP-PROCESSING-INTRA”)

CHAPITRE 54

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE PRODUITS GERMINAUX ÉNUMÉRÉS CI-DESSOUS, EXPÉDIÉS APRÈS LE 20 AVRIL 2021 DU CENTRE DE STOCKAGE DE PRODUITS GERMINAUX:

— le sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément au règlement (UE) 2016/429 du Parlement européen et du Conseil et au règlement délégué (UE) 2020/686 de la Commission après le 20 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE du Conseil après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;

— les stocks de sperme d’équidés collecté, traité et stocké conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010;

— les ovocytes et les embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément au règlement (UE) 2016/429 et au règlement délégué (UE) 2020/686 après le 20 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés ou produits, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 30 septembre 2014 et avant le 21 avril 2021;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE après le 31 août 2010 et avant le 1er octobre 2014;

— les stocks d’ovocytes et d’embryons d’équidés collectés, traités et stockés conformément à la directive 92/65/CEE avant le 1er septembre 2010.

(MODÈLE “EQUI-GP-STORAGE-INTRA”)

CHAPITRE 55

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ABEILLES MELLIFÈRES (MODÈLE “HBEE-INTRA”)

CHAPITRE 56

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE REINES D’ABEILLES MELLIFÈRES AU TITRE D’UNE DÉROGATION (MODÈLE “QUE-INTRA”)

CHAPITRE 57

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE BOURDONS (MODÈLE “BBEE-INTRA”)

CHAPITRE 58

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ANIMAUX TERRESTRES ENTRE ÉTABLISSEMENTS FERMÉS (MODÈLE “CONFINED-LIVE-INTRA”)

CHAPITRE 59

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE PRIMATES VERS UN ÉTABLISSEMENT FERMÉ (MODÈLE “CONFINED-PRIMATE-INTRA”)

CHAPITRE 60

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME, D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS D’ANIMAUX TERRESTRES DÉTENUS DANS UN ÉTABLISSEMENT FERMÉ, COLLECTÉ(S) OU PRODUIT(S), TRAITÉ(S) ET STOCKÉ(S) CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION (MODÈLE “GP-CONFINED-INTRA”)

CHAPITRE 61

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE ET MODÈLE DE DÉCLARATION POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES DE CHIENS, CHATS ET FURETS (MODÈLE “CANIS-FELIS-FERRETS-INTRA”)

Modèle de déclaration à joindre au certificat zoosanitaire, visée et conformément à, l’article 54, paragraphe 1, point b) i), ou à l’article 56, point b) i), du règlement délégué (UE) 2020/688 de la Commission

Je soussigné(e),

…(1)

[opérateur ou détenteur d’animal de compagnie effectuant des mouvements de chiens, de chats ou de furets autres que les mouvements non commerciaux prévus à l’article 55 du règlement délégué (UE) 2020/688]

déclare que, depuis la naissance jusqu’au moment du départ de l’envoi, les animaux n’ont pas été en contact avec des animaux terrestres détenus suspectés d’être infectés par le virus de la rage ou avec des animaux sauvages appartenant à des espèces répertoriées pour l’infection par le virus de la rage.

| Transpondeur/tatouage | Numéro du passeport/certificat zoosanitaire

| |

| |

| |

| |

| |

CHAPITRE 63

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’AUTRES CARNIVORES (MODÈLE “OTHCARN-INTRA”)

CHAPITRE 64

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ANIMAUX TERRESTRES SAUVAGES (MODÈLE “WILD-ANIMALS-INTRA”)

CHAPITRE 65

MODÈLE DE CERTIFICAT ZOOSANITAIRE POUR LES MOUVEMENTS ENTRE ÉTATS MEMBRES D’ENVOIS DE SPERME, D’OVOCYTES ET D’EMBRYONS DE CAMÉLIDÉS ET DE CERVIDÉS COLLECTÉ(S) OU PRODUIT(S), TRAITÉ(S) ET STOCKÉ(S) CONFORMÉMENT AU RÈGLEMENT (UE) 2016/429 DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL ET AU RÈGLEMENT DÉLÉGUÉ (UE) 2020/686 DE LA COMMISSION (MODÈLE “GP-CAM-CER-INTRA”)

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1044. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).