Article considérant 8

(8) Les chapitres 7 et 8 de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 établissent le modèle de certificat zoosanitaire pour, respectivement, les mouvements entre États membres d’un seul équidé non destiné à l’abattage (modèle «EQUI-INTRA-IND») et les mouvements entre États membres d’un envoi d’équidés (modèle «EQUI-INTRA-CON»). L’article 91, paragraphe 2, point b), du règlement délégué (UE) 2020/688 fixe un délai dans lequel le contrôle d’identité et l’examen clinique des équidés doit être effectué avant qu’un certificat zoosanitaire ne soit délivré. Afin de permettre la réalisation de ces contrôles et examens le dernier jour ouvrable précédant le départ de l’établissement d’origine et de faciliter les mouvements d’équidés, y compris des équidés participant à des concours, courses et autres manifestations équestres, vers d’autres États membres pendant les week-ends et les jours fériés, l’article 91, paragraphe 2, point b), du règlement délégué (UE) 2020/688 a été modifié par le règlement délégué (UE) 2023/2515. Il convient dès lors de modifier le point II.1.2 des modèles «EQUI-INTRA-IND» et «EQUI-INTRA-CON» en conséquence.