(16) Les chapitres 49 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-A-INTRA»), 50 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-B-INTRA») et 51 (modèle «EQUI-OOCYTES-EMB-C-INTRA») de l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2021/403 devraient être modifiés pour préciser que, conformément à la partie 4, chapitre II, point 2 b) de l’annexe II du règlement délégué (UE) 2020/686, le test pour la recherche de l’anémie infectieuse des équidés ne requiert qu’un seul échantillon de sang.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1044 · Article
Article considérant 16
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 27/03/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1044
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1044
Versionacte d'origine du 27/03/2024 (CELEX 32024R1044)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.