Règlement d’exécution (UE) 2024/1068 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 12/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1068
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1068
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1068)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1068EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| mg d’acide carnosique par kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs technologiques. Groupe fonctionnel: antioxygènes

| 1b392 | Extrait de romarin |

Composition de l’additif

Préparation d’extrait de romarin obtenu à partir de feuilles séchées de Rosmarinus officinalis d’une teneur en acide carnosique comprise entre 9 et 12 %, somme de l’acide carnosique et du carnosol ≥ 10 %

État liquide

Extrait obtenu au moyen de méthodes d’extraction à l’acétone ou à l’éthanol

Solvants résiduels (acétone ou éthanol) ≤ 250 mg/kg

Camphre ≤ 150 mg/kg

Caractérisation des substances actives

Acide carnosique C20H28O4

Numéro CAS: 3650-09-7

Carnosol C20H26O4

Numéro CAS: 5957-80-2

Somme de l’acide carnosique et du carnosol dans l’extrait:

≥ 90 % m/m des diterpènes phénoliques totaux contenus dans l’extrait; ≥ 15 % m/m de matières volatiles totales

Méthode d’analyse

Pour la quantification de la teneur en acide carnosique et en carnosol dans l’additif pour l’alimentation animale:

— chromatographie liquide à haute performance avec détection spectrophotométrique (CLHP-UV);

Pour la quantification de l’acide carnosique dans les aliments composés pour animaux:

— chromatographie en phase gazeuse avec détection à ionisation de flamme (CG-DIF)

|

Chats

Chiens

| | |

5

34

|

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’utilisation simultanée de différentes sources d’acide carnosique ne doit pas entraîner un dépassement de la teneur maximale autorisée de cette substance, établie pour chaque espèce concernée, dans les aliments complets pour animaux.

3. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection de la peau, d’une protection des yeux et d’une protection respiratoire, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 5 mai 2034

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1068. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).