(3) La demande concerne l’autorisation de la préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520 en tant qu’additif pour l’alimentation des chevaux, des chiens, des chats et des lapins, à classer dans la catégorie des «additifs technologiques» et dans le groupe fonctionnel des «correcteurs d’acidité».
Règlement d’exécution (UE) 2024/1104 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1104
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1104
Versionacte d'origine du 17/04/2024 (CELEX 32024R1104)
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