(4) Dans son avis du 23 mars 2023, l’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a conclu que, dans les conditions d’utilisation proposées, la préparation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520 était sûre pour les espèces cibles, pour les consommateurs de viande de cheval et pour l’environnement. L’Autorité a également conclu que l’additif n’est pas un irritant cutané ou oculaire, mais que, compte tenu de la nature protéinique de l’agent actif, il convient de le considérer comme un sensibilisant respiratoire. Aucune conclusion n’a pu être tirée sur le pouvoir de sensibilisation cutanée de l’additif. L’Autorité a en outre conclu que l’incorporation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520 à une concentration minimale de 8,0 × 1010 UFC/kg dans les produits dérivés de l’avoine (environ 55 % d’humidité), les produits dérivés de la racine de carotte (≥ 90 % d’humidité) et les produits dérivés de la chair de noix de coco (≥ 90 % d’humidité) peut entraîner une réduction du pH de ces aliments pour animaux. L’Autorité a également vérifié le rapport sur la méthode d’analyse de l’additif destiné à l’alimentation animale soumis par le laboratoire de référence désigné par le règlement (CE) no 1831/2003.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1104 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1104
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1104
Versionacte d'origine du 17/04/2024 (CELEX 32024R1104)
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