(5) Lors de l’évaluation de Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520, il y a lieu de tenir compte du fait que les lapins sont considérés comme des animaux producteurs de denrées alimentaires conformément à l’article 1er, paragraphe 1, du règlement (CE) no 429/2008 de la Commission. Lors de sa 169e réunion plénière, le groupe scientifique sur les additifs et produits ou substances utilisés en alimentation animale a déclaré que, comme l’Autorité avait conclu dans son avis du 23 mars 2023 que la présomption d’innocuité reconnue («QPS») pouvait s’appliquer à Lactiplantibacillus plantarum DSM 11520, l’additif est considéré comme étant sûr pour les consommateurs de lapins nourris avec l’additif.
Règlement d’exécution (UE) 2024/1104 · Article
Article considérant 5
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 17/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1104
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1104
Versionacte d'origine du 17/04/2024 (CELEX 32024R1104)
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