Règlement d’exécution (UE) 2024/1161 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 22/04/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1161
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1161
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1161)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1161EUR-Lex →

PARTIE I

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 % | UFC/l d’eau d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1705 | DSM Nutritional Products Ltd, represented by DSM Nutritional Products Sp. z o.o. | Enterococcus lactis NCIMB 10415 |

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus lactis NCIMB 10415 contenant au moins:

— forme microencapsulée: 1 × 1010 UFC/g d’additif, ou

— forme de granulés non enrobés: 3,5 × 1010 UFC/g d’additif.

États solides

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus lactis NCIMB 10415

Méthode d’analyse

Identification Méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697.

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose bile-esculine-azide (EN 15788)

|

Toutes les espèces de volailles d’engraissement

Toutes les espèces de volailles destinées à la ponte

Toutes les espèces de volailles destinées à la reproduction

Oiseaux d’ornement

| – | 3 × 108 | – | 1,5 × 108 | – |

1. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques décoquinate, monensine-sodium, chlorhydrate de robénidine, diclazuril, semduramicine, lasalocide A sodium, maduramicine ammonium, narasine, une combinaison de narasine et de nicarbazine, salinomycine-sodium, conformément à leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.

4. L’additif est administré aux truies allaitantes et, simultanément, aux porcelets non sevrés.

5. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, ainsi qu’un équipement de protection des yeux lors de l’utilisation de la forme de granulés non enrobés, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 13 mai 2034

| Truies de toutes les espèces de suidés | 7 × 108 | 3,5 × 108

|

Porcelets non sevrés de toutes les espèces de suidés

Veaux, chevreaux, agneaux et espèces mineures de ruminants pour l’élevage

Veaux, chevreaux, agneaux et espèces mineures de ruminants pour l’engraissement

| 1 × 109 | 0,5 × 109

|

Porcelets sevrés de toutes les espèces de suidés

Porcs d’engraissement de toutes les espèces de suidés

| 3,5 × 108 | 2 × 108

PARTIE II

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| UFC/kg d’aliment complet ayant une teneur en humidité de 12 %

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1705i | DSM Nutritional Products Ltd, represented by DSM Nutritional Products Sp. z o.o. | Enterococcus lactis NCIMB 10415 |

Composition de l’additif

Préparation d’Enterococcus lactis NCIMB 10415 contenant au moins:

— forme microencapsulée (shellac): 2 × 1010 UFC/g d’additif

État solide

Caractérisation de la substance active

Cellules viables d’Enterococcus lactis NCIMB 10415

Méthode d’analyse

Identification Méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697.

Dénombrement dans l’additif pour l’alimentation animale, les prémélanges, les aliments composés pour animaux et l’eau: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose bile-esculine-azide (EN 15788)

|

Toutes les espèces de volailles d’engraissement

Toutes les espèces de volailles destinées à la ponte

Toutes les espèces de volailles destinées à la reproduction

Oiseaux d’ornement

| – | 3 × 108 | – |

1. Indiquer les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique dans le mode d’emploi de l’additif et du prémélange.

2. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques décoquinate, monensine-sodium, chlorhydrate de robénidine, diclazuril, semduramicine, lasalocide A sodium, maduramicine ammonium, narasine, une combinaison de narasine et de nicarbazine, salinomycine-sodium, conformément à leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale.

3. L’additif est administré aux truies allaitantes et, simultanément, aux porcelets non sevrés.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale établissent, pour les utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels liés à leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, comprenant une protection respiratoire et une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 13 mai 2034

| Truies de toutes les espèces de suidés | 7 × 108

|

Porcelets non sevrés de toutes les espèces de suidés

Veaux, chevreaux, agneaux et espèces mineures de ruminants pour l’élevage

Veaux, chevreaux, agneaux et espèces mineures de ruminants pour l’engraissement

| 1 × 109

|

Porcelets sevrés de toutes les espèces de suidés

Porcs d’engraissement de toutes les espèces de suidés

| 3,5 × 108

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