Dans le tableau figurant à l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2020/1213, l’inscription suivante est insérée après l’inscription «Ligustrum delavayanum et Ligustrum japonicum, végétaux destinés à la plantation ayant jusqu’à 20 ans, en milieu de culture, d’un diamètre maximal de 18 cm à la base de la tige.», du Royaume-Uni:
| Végétaux, produits végétaux et autres objets | Code NC | Pays tiers d’origine | Mesures
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«Malus domestica,
— rameaux-écussons et greffons âgés d’un an au maximum, exempts de feuilles;
— végétaux destinés à la plantation, à racines nues, dormants, exempts de feuilles et dont le diamètre maximal de la tige est de 3 cm.
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ex06021090
ex06022020
| Turquie |
a) Constatation officielle:
i) que les végétaux sont exempts de Calepitrimerus baileyi, de Cenopalpus irani, de Didesmococcus unifasciatus, de Diplodia bulgarica, d’Euzophera semifuneralis, de Hoplolaimus galeatus, de Maconellicoccus hirsutus, de Pochazia shantungensis, de Pratylenchus loosi et de Russellaspis pustulans;
ii) que le site de production s’est révélé exempt de Calepitrimerus baileyi, de Cenopalpus irani, de Didesmococcus unifasciatus, de Diplodia bulgarica, d’Euzophera semifuneralis, de Hoplolaimus galeatus, de Maconellicoccus hirsutus, de Pochazia shantungensis, de Pratylenchus loosi et de Russellaspis pustulans lors d’inspections officielles effectuées à des moments opportuns, depuis le début du cycle de production des végétaux;
iii) qu’un système a été mis en place pour garantir qu’avant leur introduction sur chaque site de production, les outils et les machines de greffage, de taille et d’élimination des plants indésirables ont été nettoyés pour éliminer la terre et les débris végétaux et ont été désinfectés pour être exempts de Calepitrimerus baileyi, de Cenopalpus irani et de Diplodia bulgarica;
iv) qu’immédiatement avant l’exportation, les envois de végétaux ont été soumis à une inspection officielle visant à détecter la présence de Calepitrimerus baileyi, de Cenopalpus irani, de Didesmococcus unifasciatus, d’Euzophera semifuneralis, de Maconellicoccus hirsutus, de Pochazia shantungensis et de Russellaspis pustulans, la taille de l’échantillon prélevé aux fins de l’inspection étant telle qu’elle permet au moins la détection d’un niveau d’infestation de 1 % avec un degré de fiabilité de 99 % pour chaque organisme nuisible, et qu’il a été procédé à une inspection officielle ainsi qu’à un échantillonnage et à une analyse systématiques et aléatoires des végétaux afin de détecter la présence de Diplodia bulgarica, de Hoplolaimus galeatus et de Pratylenchus loosi;
b) Certificats phytosanitaires de ces végétaux comprenant, sous la rubrique “Déclaration supplémentaire”:
i) la déclaration suivante: “L’envoi satisfait aux dispositions du règlement d’exécution (UE) 2020/1213 de la Commission”; et
ii) la mention des sites de production enregistrés.»