Article considérant 13

(13) À la suite d’un audit effectué par la Commission au Brésil du 10 au 27 octobre 2023 afin d’évaluer le système de contrôle zoosanitaire, en particulier en ce qui concerne la fièvre aphteuse, et d’autres échanges avec ce pays tiers, les conditions fixées par le droit de l’Union pour l’entrée dans l’Union d’envois de viandes fraîches de bovins applicables à un pays tiers ou territoire, ou à une zone de pays tiers ou territoire où la vaccination contre la fièvre aphteuse n’est pas pratiquée, ont été remplies par certains États brésiliens qui ont arrêté la vaccination et qui ont été reconnus comme étant indemnes de fièvre aphteuse sans vaccination par l’OMSA. Par conséquent, la condition particulière «Programme de vaccination contrôlé» prévue dans la colonne 5 du tableau figurant dans la partie 1 de l’annexe XIII du règlement d’exécution (UE) 2021/404 devrait être remplacée par la condition particulière «Pas de vaccination» pour les États qui y figurent.