La partie A de l’annexe du règlement d’exécution (UE) no 540/2011 est modifiée comme suit:
1) La ligne 204 relative à Trichoderma atroviride (anciennement «T. harzianum»), est remplacée par le texte suivant:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «204 | Trichoderma atroviride (anciennement «T. harzianum») | |
|
SOUCHE: T11
Collection de cultures: no
Collection espagnole de cultures types CECT 20498, identique à IMI 352941
| Sans objet | Pas d’impureté caractéristique | 1er mai 2009 | 15 avril 2025 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant que fongicide peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions des rapports de réexamen de Trichoderma harzianum T-22 (SANCO/1839/2008) et ITEM 908 (SANCO/1840/208), et notamment de leurs annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques.»
| SOUCHE: IMI 206040 — Collection de cultures no IMI 206040, ATCC 20476 | Sans objet | Pas d’impureté caractéristique | 1er mai 2009 | 31 août 2024
2) La ligne 230 relative aux acides gras C7 à C20 est remplacée par le texte suivant:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «230 | Acides gras de C7 à C20 | |
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No CAS: 112-05-0 (Acide pélargonique)
67701-09-1 (Acides gras en C7-C18 et sels de potassium insaturés en C18)
124-07-2 (Acide caprylique)
334-48-5 (Acide caprique)
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Acide nonanoïque
Acide caprylique, acide pélargonique, acide caprique, acide laurique, acide oléique (dénominations ISO respectives)
Acide octanoïque, acide nonanoïque, acide décanoïque, acide dodécanoïque, acide cis-9-octadécénoïque (dénominations UICPA respectives)
Acides gras en C7-C10, esters de méthyle
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≥ 889 g/kg (acide pélargonique)
≥ 838 g/kg (acides gras)
≥ 99 % (acides gras, esters de méthyle)
| 1er septembre 2009 | 15 décembre 2024 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant qu’insecticide, acaricide, herbicide et régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des acides gras (SANCO/2610/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques.»
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143-07-7 (Acide laurique)
112-80-1 (Acide oléique)
85566-26-3 (Acides gras en C8-C10, esters de méthyle)
111-11-5 (Octanoate de méthyle)
110-42-9 (Décanoate de méthyle)
No CIMAP: non attribué
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Acide nonanoïque
Acide caprylique, acide pélargonique, acide caprique, acide laurique, acide oléique (dénominations ISO respectives)
Acide octanoïque, acide nonanoïque, acide décanoïque, acide dodécanoïque, acide cis-9-octadécénoïque (dénominations UICPA respectives)
Acides gras en C7-C10, esters de méthyle
|
≥ 889 g/kg (acide pélargonique)
≥ 838 g/kg (acides gras)
≥ 99 % (acides gras, esters de méthyle)
| 1er septembre 2009 | 31 août 2024
3) À la ligne 264 relative au dodémorphe, la date mentionnée dans la sixième colonne intitulée «Expiration de l’approbation» est remplacée par celle du «31 août 2024».