Règlement d’exécution (UE) 2024/1280 · Article

Article considérant 2

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 30/04/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1280
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1280
Versionacte d'origine du 30/04/2024 (CELEX 32024R1280)
RéférenceConsidérant 2 du règlement d’exécution (UE) 2024/1280EUR-Lex →

(2) C’est le cas des substances actives «dodémorphe», «acides gras en C8-C10, esters de méthyle», «acide laurique», «octanoate de méthyle», «décanoate de méthyle», «acide oléique» et «Trichoderma atroviride (anciennement «T. harzianum») — souche IMI 206040».

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