Version d'origine : acte du 21/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
TexteRèglement (UE) 2024/1355
IntituléANNEXE
RattachementRèglement (UE) 2024/1355
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1355)
RéférenceAnnexe du règlement (UE) 2024/1355EUR-Lex →
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) la colonne relative au triflumuron est ajoutée;
b) les colonnes relatives au benzovindiflupyr, au chlorantraniliprole et à l’émamectine sont remplacées par le tableau suivant:
«»
2) Dans la partie A de l’annexe III, les colonnes relatives au quinclorac et au spiromésifène sont remplacées par le tableau suivant:
«»;
3) À l’annexe V, la colonne relative au triflumuron est supprimée.
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