Article 1
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées conformément à l’annexe du présent règlement.
Droit de l'Union · Texte intégral
Règlement (UE) 2024/1355 de la Commission du 21 mai 2024 modifiant les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 du Parlement européen et du Conseil en ce qui concerne les limites maximales applicables aux résidus de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole, d’émamectine, de quinclorac, de spiromésifène et de triflumuron présents dans ou sur certains produits (Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE)
Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 21/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
ActeRèglement (UE) 2024/1355
Adopté le21 mai 2024
VersionVersion d'origine
Contenu2 articles, 8 considérants, 3 annexes
CELEX32024R1355
Considérants (8)
(1)
(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole et d’émamectine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le quinclorac et le spiromésifène, les LMR figurent dans la partie A de l’annexe III dudit règlement. Pour le triflumuron, les LMR ont été fixées à l’annexe V de ce même règlement.
(2)
(2) Le 2 décembre 2023, la commission du Codex Alimentarius a adopté de nouvelles limites maximales de résidus établies par le Codex (CXL) pour les substances actives benzovindiflupyr, chlorantraniliprole, émamectine, quinclorac, spiromésifène et triflumuron.
(3)
(3) Conformément à l’article 5, paragraphe 3, du règlement (CE) no 178/2002 du Parlement européen et du Conseil, lorsque des normes internationales existent ou sont sur le point d’être adoptées, elles sont prises en considération dans l’élaboration ou l’adaptation de la législation alimentaire, sauf dans les cas où ces normes ou les éléments concernés de ces normes ne constitueraient pas un moyen efficace ou approprié d’atteindre les objectifs légitimes de la législation alimentaire de l’Union ou lorsqu’il y a une justification scientifique, ou bien lorsque ces normes aboutiraient à un niveau de protection différent de celui jugé approprié dans l’Union. En outre, conformément à l’article 13, point e), de ce même règlement, l’Union doit promouvoir la cohérence entre les normes techniques internationales et la législation alimentaire de l’Union tout en faisant en sorte que le niveau élevé de protection adopté dans l’Union ne soit pas abaissé.
(4)
(4) L’Autorité européenne de sécurité des aliments (ci-après l’«Autorité») a évalué les risques que présentent lesdites CXL pour les consommateurs et a publié un rapport scientifique. L’Union a fait part au comité du Codex sur les résidus de pesticides de ses réserves sur les CXL proposées pour les combinaisons de pesticides/produits d’émamectine (sous-groupe des Brassica à inflorescence et laits) et de quinclorac (airelles canneberges et graines de colza), concernant lesquelles l’Autorité avait relevé un risque potentiel pour la santé des consommateurs dans son rapport scientifique. L’Union a aussi fait part à la commission du Codex Alimentarius de ses réserves sur les CXL proposées pour le spirmosifène contenu dans les produits d’origine animale. Compte tenu de nouvelles données fournies par un demandeur, l’Union a retiré les réserves qu’elle avait précédemment émises en ce qui concerne les CXL proposées pour le quinclorac présent dans les airelles canneberges et les graines de colza et a confirmé être favorable à l’établissement des CXL proposées pour lesdites combinaisons de pesticides/produits.
(5)
(5) Les CXL pour lesquelles l’Autorité n’a pas relevé de risques pour les consommateurs dans l’Union et concernant lesquelles l’Union n’a donc pas fait part de réserves au comité du Codex sur les résidus de pesticides ou à la commission du Codex Alimentarius peuvent être considérées comme sûres. C’est le cas de certaines CXL applicables au benzovindiflupyr, au chlorantraniliprole, à l’émamectine, au quinclorac, au spiromésifène et au triflumuron. Il convient par conséquent d’inscrire ces CXL dans le règlement (CE) no 396/2005, sauf lorsqu’elles concernent des produits qui ne sont pas énumérés à l’annexe I dudit règlement ou lorsqu’elles sont fixées à un niveau inférieur aux LMR en vigueur pour les combinaisons de pesticides/produits concernées.
(6)
(6) Eu égard au rapport scientifique de l’Autorité ainsi qu’aux facteurs énumérés à l’article 14, paragraphe 2, du règlement (CE) no 396/2005 entrant en ligne de compte, la Commission a conclu que les modifications de LMR proposées sont acceptables.
(7)
(7) Il convient dès lors de modifier les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 en conséquence.
(8)
(8) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux,
Article 2
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.
Annexes
Annexe
ANNEXE
Les annexes II, III et V du règlement (CE) no 396/2005 sont modifiées comme suit:
1) L’annexe II est modifiée comme suit:
a) la colonne relative au triflumuron est ajoutée;
b) les colonnes relatives au benzovindiflupyr, au chlorantraniliprole et à l’émamectine sont remplacées par le tableau suivant:
«»
2) Dans la partie A de l’annexe III, les colonnes relatives au quinclorac et au spiromésifène sont remplacées par le tableau suivant:
«»;
3) À l’annexe V, la colonne relative au triflumuron est supprimée.
Annexe II
ANNEXE II
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
Chlorantraniliprole (L)
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0231020 Poivrons doux/Piments doux
0233010 Melons
0233030 Pastèques
0401020 Arachides/Cacahuètes
0401050 Graines de tournesol
0401060 Graines de colza (grosse navette)
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les conditions de stockage utilisées dans les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0253000 c) Feuilles de vigne et espèces similaires
Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) (R) (L)
(R) La définition des résidus diffère pour les combinaisons pesticide-code suivantes: Émamectine B1a et ses sels, exprimés en émamectine B1a (base libre) — code 1000000: Émamectine B1a
(L) Liposoluble
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les méthodes d’analyse n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0110020 Oranges
0110030 Citrons
0110050 Mandarines
0151010 Raisins de table
0151020 Raisins de cuve
1011010 Muscles
1011020 Graisse
1011030 Foie
1011040 Reins
1012010 Muscles
1012020 Graisse
1012030 Foie
1012040 Reins
1013010 Muscles
1013020 Graisse
1013030 Foie
1013040 Reins
1014010 Muscles
1014020 Graisse
1014030 Foie
1014040 Reins
1015010 Muscles
1015020 Graisse
1015030 Foie
1015040 Reins
1017010 Muscles
1017020 Graisse
1017030 Foie
1017040 Reins
1020010 Bovins
1020020 Ovins
1020030 Caprins
1020040 Chevaux
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur la stabilité pendant le stockage n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0120110 Noix communes
L’Autorité européenne de sécurité des aliments a constaté que certaines informations sur les essais relatifs aux résidus n’étaient pas disponibles. Lors du réexamen de la LMR, la Commission tiendra compte des informations visées dans la première phrase qui auront été soumises au plus tard le 2 août 2024, ou prendra note de leur absence lorsqu’elles n’auront pas été fournies à temps.
0233020 Potirons
0251030 Scaroles/Endives à larges feuilles
0401090 Graines de coton
Triflumuron (L)
(L) Liposoluble
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Benzovindiflupyr | Chlorantraniliprole (L) | Émamectine B1a etses sels, exprimés enémamectine B1a(base libre) (R) (L) | Triflumuron (L)
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | | | | 0,01
| 0110000 | Agrumes | 0,01 | 0,7 | |
| 0110010 | Pamplemousses | | | 0,002 |
| 0110020 | Oranges | | | 0,003(+) |
| 0110030 | Citrons | | | 0,003(+) |
| 0110040 | Limettes | | | 0,002 |
| 0110050 | Mandarines | | | 0,003(+) |
| 0110990 | Autres (2) | | | 0,002 |
| 0120000 | Fruits à coque | 0,01 | 0,03 | 0,005 |
| 0120010 | Amandes | | | |
| 0120020 | Noix du Brésil | | | |
| 0120030 | Noix de cajou | | | |
| 0120040 | Châtaignes | | | |
| 0120050 | Noix de coco | | | |
| 0120060 | Noisettes | | | |
| 0120070 | Noix de Queensland | | | |
| 0120080 | Noix de pécan | | | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | | | |
| 0120100 | Pistaches | | | |
| 0120110 | Noix communes | | | (+) |
| 0120990 | Autres (2) | | | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,2 | 0,4 | 0,02 |
| 0130010 | Pommes | | | |
| 0130020 | Poires | | | |
| 0130030 | Coings | | | |
| 0130040 | Nèfles | | | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | | | |
| 0130990 | Autres (2) | | | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 1 | |
| 0140010 | Abricots | | | 0,05 |
| 0140020 | Cerises (douces) | | | 0,04 |
| 0140030 | Pêches | | | 0,15 |
| 0140040 | Prunes | | | 0,015 |
| 0140990 | Autres (2) | | | 0,002 |
| 0150000 | Baies et petits fruits | | | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 1 | 1 | 0,04 |
| 0151010 | Raisins de table | | | (+) |
| 0151020 | Raisins de cuve | | | (+) |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 1 | 0,05 |
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 1,5 | 0,002 |
| 0153010 | Mûres | | | |
| 0153020 | Mûres des haies | | | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | | | |
| 0153990 | Autres (2) | | | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | | 0,002 |
| 0154010 | Myrtilles | 2 | 1,5 | |
| 0154020 | Airelles canneberges | 0,01 | 1 | |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 | 1 | |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 | 1 | |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 | 1 | |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 | 1 | |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,2 | 1 | |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 | 1 | |
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 | 1 | |
| 0160000 | Fruits divers à | | | |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | | |
| 0161010 | Dattes | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0161020 | Figues | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0161030 | Olives de table | 0,01 | 0,01 | 0,005 |
| 0161040 | Kumquats | 0,01 | 0,7 | 0,002 |
| 0161050 | Caramboles | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | 0,2 | 0,01 | 0,002 |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0161990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| 0,01 | 0,01 | |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | | 0,15 |
| 0162020 | Litchis | | | 0,002 |
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | | 0,002 |
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | | 0,002 |
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | | 0,002 |
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | | 0,002 |
| 0162990 | Autres (2) | | | 0,002 |
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| 0,01 | | |
| 0163010 | Avocats | | 0,3 | 0,005 |
| 0163020 | Bananes | | 0,01 | 0,002 |
| 0163030 | Mangues | | 0,01 | 0,002 |
| 0163040 | Papayes | | 0,01 | 0,002 |
| 0163050 | Grenades | | 0,4 | 0,002 |
| 0163060 | Chérimoles | | 0,01 | 0,002 |
| 0163070 | Goyaves | | 0,01 | 0,002 |
| 0163080 | Ananas | | 0,01 | 0,002 |
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | | 0,01 | 0,002 |
| 0163100 | Durions | | 0,01 | 0,002 |
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,01 | 0,002 |
| 0163990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,002 |
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | | | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | | | 0,002 | 0,01
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| 0,02 | 0,03 | |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| 0,02 | 0,02 | |
| 0212010 | Racines de manioc | | | |
| 0212020 | Patates douces | | | |
| 0212030 | Ignames | | | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | | | |
| 0212990 | Autres (2) | | | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| | | |
| 0213010 | Betteraves | 0,01 | 0,06 | |
| 0213020 | Carottes | 0,01 | 0,08 | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | 0,01 | 0,06 | |
| 0213040 | Raiforts | 0,01 | 0,06 | |
| 0213050 | Topinambours | 0,02 | 0,06 | |
| 0213060 | Panais | 0,01 | 0,06 | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | 0,01 | 0,06 | |
| 0213080 | Radis | 0,01 | 0,5 | |
| 0213090 | Salsifis | 0,01 | 0,06 | |
| 0213100 | Rutabagas | 0,01 | 0,06 | |
| 0213110 | Navets | 0,01 | 0,06 | |
| 0213990 | Autres (2) | 0,01 | 0,06 | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | | 0,01 | 0,002 | 0,01
| 0220010 | Aulx | 0,02 | | |
| 0220020 | Oignons | 0,02 | | |
| 0220030 | Échalotes | 0,02 | | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | 0,09 | | |
| 0220990 | Autres (2) | 0,01 | | |
| 0230000 | Légumes-fruits | | | | 0,01
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| | | 0,02 |
| 0231010 | Tomates | 0,9 | 0,6 | |
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | 1 | 1(+) | |
| 0231030 | Aubergines | 0,9 | 0,6 | |
| 0231040 | Gombos/Camboux | 1 | 0,6 | |
| 0231990 | Autres (2) | 1 | 0,6 | |
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| 0,08 | 0,3 | 0,007 |
| 0232010 | Concombres | | | |
| 0232020 | Cornichons | | | |
| 0232030 | Courgettes | | | |
| 0232990 | Autres (2) | | | |
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| 0,01 | 0,3 | 0,008 |
| 0233010 | Melons | | (+) | |
| 0233020 | Potirons | | | (+) |
| 0233030 | Pastèques | | (+) | |
| 0233990 | Autres (2) | | | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| 0,9 | 0,01 | 0,002 |
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | | | 0,01
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| | | 0,003 |
| 0241010 | Brocolis | | 1,5 | |
| 0241020 | Choux-fleurs | | 0,5 | |
| 0241990 | Autres (2) | | 0,5 | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| | | 0,004 |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | | 0,01 | |
| 0242020 | Choux pommés | | 2 | |
| 0242990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| | | 0,2 |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | | 20 | |
| 0243020 | Choux verts | | 40 | |
| 0243990 | Autres (2) | | 20 | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| | 0,01 | 0,002 |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | | |
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 | | | 0,01
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | | 20 | 0,6 |
| 0251020 | Laitues | | 20 | 0,2 |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | | 20 | 0,15(+) |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | | 20 | 0,6 |
| 0251050 | Cressons de terre | | 20 | 0,6 |
| 0251060 | Roquette/Rucola | | 20 | 0,6 |
| 0251070 | Moutarde brune | | 20 | 0,6 |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | | 40 | 0,6 |
| 0251990 | Autres (2) | | 20 | 0,6 |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 | 20 | 0,2 | 0,01
| 0252010 | Épinards | | | |
| 0252020 | Pourpiers | | | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | | | |
| 0252990 | Autres (2) | | | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 | 20(+) | 0,002 | 0,01
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 | 20 | 0,6 | 0,01
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 | 20 | 0,002 | 0,01
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 1 | 20 | | 0,02
| 0256010 | Cerfeuils | | | 0,2 |
| 0256020 | Ciboulettes | | | 0,2 |
| 0256030 | Feuilles de céleri | | | 0,2 |
| 0256040 | Persils | | | 0,2 |
| 0256050 | Sauge | | | 0,6 |
| 0256060 | Romarin | | | 0,2 |
| 0256070 | Thym | | | 0,2 |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | | | 0,2 |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | | | 0,2 |
| 0256100 | Estragon | | | 0,2 |
| 0256990 | Autres (2) | | | 0,2 |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 | | | 0,01
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 0,8 | 0,03 |
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,01 | 0,015 |
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 2 | 0,03 |
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,01 | 0,002 |
| 0260050 | Lentilles | | 0,01 | 0,002 |
| 0260990 | Autres (2) | | 0,01 | 0,002 |
| 0270000 | Légumes-tiges | | | | 0,01
| 0270010 | Asperges | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0270020 | Cardons | 0,01 | 8 | 0,002 |
| 0270030 | Céleris | 0,01 | 8 | 0,002 |
| 0270040 | Fenouils | 0,01 | 8 | 0,002 |
| 0270050 | Artichauts | 0,01 | 2 | 0,09 |
| 0270060 | Poireaux | 0,09 | 0,01 | 0,002 |
| 0270070 | Rhubarbes | 0,01 | 8 | 0,002 |
| 0270080 | Pousses de bambou | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0270090 | Cœurs de palmier | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0270990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,002 |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,01 | 0,002 | 0,01
| 0280010 | Champignons de couche | | | |
| 0280020 | Champignons sauvages | | | |
| 0280990 | Mousses et lichens | | | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,01 | 0,002 | 0,01
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,2 | 0,3 | 0,005 | 0,01
| 0300010 | Haricots | | | |
| 0300020 | Lentilles | | | |
| 0300030 | Pois | | | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | | | |
| 0300990 | Autres (2) | | | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | | 0,005 |
| 0401000 | Graines oléagineuses | | | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,15 | 2 | | 0,01
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,04 | 0,06(+) | | 0,01
| 0401030 | Graines de pavot | 0,15 | 2 | | 0,01
| 0401040 | Graines de sésame | 0,01 | 2 | | 0,01
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,01 | 2(+) | | 0,01
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,2 | 2(+) | | 0,01
| 0401070 | Fèves de soja | 0,08 | 0,05 | | 0,1
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,15 | 2 | | 0,01
| 0401090 | Graines de coton | 0,15 | 0,3 | (+) | 0,01
| 0401100 | Pépins de courges | 0,01 | 2 | | 0,01
| 0401110 | Graines de carthame | 0,01 | 2 | | 0,01
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,01 | 2 | | 0,01
| 0401130 | Graines de cameline | 0,15 | 2 | | 0,01
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,01 | 2 | | 0,01
| 0401150 | Graines de ricin | 0,01 | 2 | | 0,01
| 0401990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | | 0,01
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,01 | | | 0,01
| 0402010 | Olives à huile | | 0,01 | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | | 0,01 | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | | 0,8 | |
| 0402040 | Kapoks | | 0,01 | |
| 0402990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | | 0,005 | 0,01
| 0500010 | Orge | 1,5 | 0,02 | |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 | 0,02 | |
| 0500030 | Maïs | 0,02 | 0,02 | |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 | 0,02 | |
| 0500050 | Avoine | 1,5 | 0,02 | |
| 0500060 | Riz | 0,01 | 0,4 | |
| 0500070 | Seigle | 0,1 | 0,02 | |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 | 0,02 | |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,1 | 0,02 | |
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 | 0,02 | |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | | | | 0,05
| 0610000 | Thés | 0,05 | 80 | 0,09 |
| 0620000 | Grains de café | 0,15 | 0,01 | 0,01 |
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,05 | |
| 0631000 |
a) Fleurs
| 0,05 | | 0,01 |
| 0631010 | Camomille | | | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | | | |
| 0631030 | Rose | | | |
| 0631040 | Jasmin | | | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | | | |
| 0631990 | Autres (2) | | | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| 0,05 | | 2 |
| 0632010 | Fraises | | | |
| 0632020 | Rooibos | | | |
| 0632030 | Maté | | | |
| 0632990 | Autres (2) | | | |
| 0633000 |
c) Racines
| | | 0,01 |
| 0633010 | Valériane | 0,05 | | |
| 0633020 | Ginseng | 0,3 | | |
| 0633990 | Autres (2) | 0,05 | | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| 0,05 | | 0,01 |
| 0640000 | Fèves de cacao | 0,05 | 0,05 | 0,01 |
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | 0,05 | 0,05 | 0,01 |
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 40 | 0,01 | 0,05
| 0800000 | ÉPICES | | | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | | | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | | | |
| 0810030 | Céleri | | | |
| 0810040 | Coriandre | | | |
| 0810050 | Cumin | | | |
| 0810060 | Aneth | | | |
| 0810070 | Fenouil | | | |
| 0810080 | Fenugrec | | | |
| 0810090 | Noix muscade | | | |
| 0810990 | Autres (2) | | | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | | |
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | | |
| 0820030 | Carvi | | | |
| 0820040 | Cardamome | | | |
| 0820050 | Baies de genièvre | | | |
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | | |
| 0820070 | Vanille | | | |
| 0820080 | Tamarin | | | |
| 0820990 | Autres (2) | | | |
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0830010 | Cannelle | | | |
| 0830990 | Autres (2) | | | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | | | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0840020 | Gingembre (10) | | | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,15 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0840040 | Raifort (11) | | | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0850010 | Clous de girofle | | | |
| 0850020 | Câpres | | | |
| 0850990 | Autres (2) | | | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0860010 | Safran | | | |
| 0860990 | Autres (2) | | | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,05 | 0,01 | 0,05
| 0870010 | Macis | | | |
| 0870990 | Autres (2) | | | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | | | 0,002 | 0,01
| 0900010 | Betteraves sucrières | 0,01 | 0,01 | |
| 0900020 | Cannes à sucre | 0,4 | 0,5 | |
| 0900030 | Racines de chicorée | 0,01 | 0,01 | |
| 0900990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | | |
| 1010000 | Produits (base:) | | | |
| 1011000 |
a) Porcins
| | | |
| 1011010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | 0,005(+) | 0,05
| 1011020 | Graisse | 0,03 | 0,2 | 0,02(+) | 0,1
| 1011030 | Foie | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1011040 | Reins | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,2 | 0,09 | 0,05
| 1011990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1012000 |
b) Bovins
| | | |
| 1012010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | 0,005(+) | 0,05
| 1012020 | Graisse | 0,03 | 0,2 | 0,02(+) | 0,1
| 1012030 | Foie | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1012040 | Reins | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,2 | 0,09 | 0,05
| 1012990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1013000 |
c) Ovins
| | | |
| 1013010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | 0,005(+) | 0,05
| 1013020 | Graisse | 0,03 | 0,2 | 0,02(+) | 0,1
| 1013030 | Foie | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1013040 | Reins | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,2 | 0,09 | 0,05
| 1013990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1014000 |
d) Caprins
| | | |
| 1014010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | 0,005(+) | 0,05
| 1014020 | Graisse | 0,03 | 0,2 | 0,02(+) | 0,1
| 1014030 | Foie | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1014040 | Reins | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,2 | 0,09 | 0,05
| 1014990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1015000 |
e) Équidés
| | | |
| 1015010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | 0,005(+) | 0,05
| 1015020 | Graisse | 0,03 | 0,2 | 0,02(+) | 0,1
| 1015030 | Foie | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1015040 | Reins | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,2 | 0,09 | 0,05
| 1015990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1016000 |
f) Volailles
| 0,01 | | 0,01 | 0,01
| 1016010 | Muscles | | 0,02 | |
| 1016020 | Graisse | | 0,08 | |
| 1016030 | Foie | | 0,07 | |
| 1016040 | Reins | | 0,01 | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | | 0,08 | |
| 1016990 | Autres (2) | | 0,01 | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| | | |
| 1017010 | Muscles | 0,01 | 0,03 | 0,005(+) | 0,05
| 1017020 | Graisse | 0,03 | 0,2 | 0,02(+) | 0,1
| 1017030 | Foie | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1017040 | Reins | 0,1 | 0,2 | 0,09(+) | 0,05
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | 0,1 | 0,2 | 0,09 | 0,05
| 1017990 | Autres (2) | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1020000 | Lait | 0,01 | 0,05 | 0,002 | 0,01
| 1020010 | Bovins | | | (+) |
| 1020020 | Ovins | | | (+) |
| 1020030 | Caprins | | | (+) |
| 1020040 | Chevaux | | | (+) |
| 1020990 | Autres (2) | | | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | 0,01 | 0,2 | 0,01 | 0,01
| 1030010 | Poule | | | |
| 1030020 | Cane | | | |
| 1030030 | Oie | | | |
| 1030040 | Caille | | | |
| 1030990 | Autres (2) | | | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | 0,05 | 0,05 | 0,05 | 0,05
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1060000 | Invertébrés terrestres | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | 0,01 | 0,01 | 0,01 | 0,01
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | | | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | | | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | | | |
Annexe IIIA
ANNEXE IIIA
Résidus de pesticides et teneurs maximales en résidus (mg/kg)
(+) Combinaison pesticide-produit pour laquelle il existe une note de bas de page. La liste des notes de bas de page figure ci-dessous.
| Numéro de code | Groupes et exemples de produits individuels auxquels s’appliquent les LMR | Quinclorac | Spiromésifène
| 0100000 | FRUITS, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ; FRUITS À COQUE | |
| 0110000 | Agrumes | 0,01 |
| 0110010 | Pamplemousses | | 0,02
| 0110020 | Oranges | | 0,15
| 0110030 | Citrons | | 0,02
| 0110040 | Limettes | | 0,02
| 0110050 | Mandarines | | 0,02
| 0110990 | Autres (2) | | 0,02
| 0120000 | Fruits à coque | 0,02 | 0,02
| 0120010 | Amandes | |
| 0120020 | Noix du Brésil | |
| 0120030 | Noix de cajou | |
| 0120040 | Châtaignes | |
| 0120050 | Noix de coco | |
| 0120060 | Noisettes | |
| 0120070 | Noix de Queensland | |
| 0120080 | Noix de pécan | |
| 0120090 | Pignons de pin, sans coquille | |
| 0120100 | Pistaches | |
| 0120110 | Noix communes | |
| 0120990 | Autres (2) | |
| 0130000 | Fruits à pépins | 0,01 | 0,02
| 0130010 | Pommes | |
| 0130020 | Poires | |
| 0130030 | Coings | |
| 0130040 | Nèfles | |
| 0130050 | Bibasses/Nèfles du Japon | |
| 0130990 | Autres (2) | |
| 0140000 | Fruits à noyau | 0,01 | 0,02
| 0140010 | Abricots | |
| 0140020 | Cerises (douces) | |
| 0140030 | Pêches | |
| 0140040 | Prunes | |
| 0140990 | Autres (2) | |
| 0150000 | Baies et petits fruits | |
| 0151000 |
a) Raisins
| 0,01 | 0,02
| 0151010 | Raisins de table | |
| 0151020 | Raisins de cuve | |
| 0152000 |
b) Fraises
| 0,01 | 1
| 0153000 |
c) Fruits de ronces
| 0,01 | 0,02
| 0153010 | Mûres | |
| 0153020 | Mûres des haies | |
| 0153030 | Framboises (rouges ou jaunes) | |
| 0153990 | Autres (2) | |
| 0154000 |
d) Autres petits fruits et baies
| | 0,02
| 0154010 | Myrtilles | 0,01 |
| 0154020 | Airelles canneberges | 1,5 |
| 0154030 | Groseilles à grappes (blanches, noires ou rouges) | 0,01 |
| 0154040 | Groseilles à maquereau (jaunes, rouges ou vertes) | 0,01 |
| 0154050 | Cynorrhodons | 0,01 |
| 0154060 | Mûres (blanches ou noires) | 0,01 |
| 0154070 | Azeroles/Nèfles méditerranéennes | 0,01 |
| 0154080 | Baies de sureau noir | 0,01 |
| 0154990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0160000 | Fruits divers à | 0,01 |
| 0161000 |
a) peau comestible
| | 0,02
| 0161010 | Dattes | |
| 0161020 | Figues | |
| 0161030 | Olives de table | |
| 0161040 | Kumquats | |
| 0161050 | Caramboles | |
| 0161060 | Kakis/Plaquemines du Japon | |
| 0161070 | Jamelongues/Prunes de Java | |
| 0161990 | Autres (2) | |
| 0162000 |
b) peau non comestible et de petite taille
| |
| 0162010 | Kiwis (jaunes, rouges ou verts) | | 0,02
| 0162020 | Litchis | | 0,02
| 0162030 | Fruits de la passion/Maracudjas | | 1
| 0162040 | Figues de Barbarie/Figues de cactus | | 0,02
| 0162050 | Caïmites/Pommes de lait | | 0,02
| 0162060 | Plaquemines de Virginie/Kakis de Virginie | | 0,02
| 0162990 | Autres (2) | | 0,02
| 0163000 |
c) à peau non comestible et de grande taille
| |
| 0163010 | Avocats | | 0,02
| 0163020 | Bananes | | 0,02
| 0163030 | Mangues | | 0,4
| 0163040 | Papayes | | 1
| 0163050 | Grenades | | 0,02
| 0163060 | Chérimoles | | 0,02
| 0163070 | Goyaves | | 0,02
| 0163080 | Ananas | | 0,02
| 0163090 | Fruits de l’arbre à pain | | 0,02
| 0163100 | Durions | | 0,02
| 0163110 | Corossols/Anones hérissées | | 0,02
| 0163990 | Autres (2) | | 0,02
| 0200000 | LÉGUMES, À L’ÉTAT FRAIS OU CONGELÉ | |
| 0210000 | Légumes-racines et légumes-tubercules | 0,01 | 0,02
| 0211000 |
a) Pommes de terre
| |
| 0212000 |
b) Légumes-racines et légumes-tubercules tropicaux
| |
| 0212010 | Racines de manioc | |
| 0212020 | Patates douces | |
| 0212030 | Ignames | |
| 0212040 | Marantes arundinacées | |
| 0212990 | Autres (2) | |
| 0213000 |
c) Autres légumes-racines et légumes-tubercules à l’exception des betteraves sucrières
| |
| 0213010 | Betteraves | |
| 0213020 | Carottes | |
| 0213030 | Céleris-raves/céleris-navets | |
| 0213040 | Raiforts | |
| 0213050 | Topinambours | |
| 0213060 | Panais | |
| 0213070 | Persil à grosse racine/Persil tubéreux | |
| 0213080 | Radis | |
| 0213090 | Salsifis | |
| 0213100 | Rutabagas | |
| 0213110 | Navets | |
| 0213990 | Autres (2) | |
| 0220000 | Légumes-bulbes | 0,02 | 0,02
| 0220010 | Aulx | |
| 0220020 | Oignons | |
| 0220030 | Échalotes | |
| 0220040 | Oignons de printemps/Oignons verts et ciboules | |
| 0220990 | Autres (2) | |
| 0230000 | Légumes-fruits | 0,01 |
| 0231000 |
a) Solanacées et Malvacées
| |
| 0231010 | Tomates | | 1
| 0231020 | Poivrons doux/Piments doux | | 0,5
| 0231030 | Aubergines | | 0,5
| 0231040 | Gombos/Camboux | | 0,02
| 0231990 | Autres (2) | | 0,02
| 0232000 |
b) Cucurbitacées à peau comestible
| |
| 0232010 | Concombres | | 0,3
| 0232020 | Cornichons | | 0,3
| 0232030 | Courgettes | | 0,3
| 0232990 | Autres (2) | | 0,02
| 0233000 |
c) Cucurbitacées à peau non comestible
| | 0,3
| 0233010 | Melons | |
| 0233020 | Potirons | |
| 0233030 | Pastèques | |
| 0233990 | Autres (2) | |
| 0234000 |
d) Maïs doux
| | 0,02
| 0239000 |
e) Autres légumes-fruits
| | 0,02
| 0240000 | Brassicées (à l’exception des racines et jeunes pousses de Brassica) | 0,01 | 0,02
| 0241000 |
a) Choux (développement de l’inflorescence)
| |
| 0241010 | Brocolis | |
| 0241020 | Choux-fleurs | |
| 0241990 | Autres (2) | |
| 0242000 |
b) Choux pommés
| |
| 0242010 | Choux de Bruxelles | |
| 0242020 | Choux pommés | |
| 0242990 | Autres (2) | |
| 0243000 |
c) Choux feuilles
| |
| 0243010 | Choux de Chine/Petsaï | |
| 0243020 | Choux verts | |
| 0243990 | Autres (2) | |
| 0244000 |
d) Choux-raves
| |
| 0250000 | Légumes-feuilles, fines herbes et fleurs comestibles | | 0,02
| 0251000 |
a) Laitues et salades
| 0,01 |
| 0251010 | Mâches/Salades de blé | |
| 0251020 | Laitues | |
| 0251030 | Scaroles/Endives à larges feuilles | |
| 0251040 | Cressons et autres pousses | |
| 0251050 | Cressons de terre | |
| 0251060 | Roquette/Rucola | |
| 0251070 | Moutarde brune | |
| 0251080 | Jeunes pousses (y compris des espèces de Brassica) | |
| 0251990 | Autres (2) | |
| 0252000 |
b) Épinards et feuilles similaires
| 0,01 |
| 0252010 | Épinards | |
| 0252020 | Pourpiers | |
| 0252030 | Cardes/Feuilles de bettes | |
| 0252990 | Autres (2) | |
| 0253000 |
c) Feuilles de vigne et espèces similaires
| 0,01 |
| 0254000 |
d) Cressons d’eau
| 0,01 |
| 0255000 |
e) Endives/Chicons
| 0,01 |
| 0256000 |
f) Fines herbes et fleurs comestibles
| 0,02 |
| 0256010 | Cerfeuils | |
| 0256020 | Ciboulettes | |
| 0256030 | Feuilles de céleri | |
| 0256040 | Persils | |
| 0256050 | Sauge | |
| 0256060 | Romarin | |
| 0256070 | Thym | |
| 0256080 | Basilics et fleurs comestibles | |
| 0256090 | (Feuilles de) Laurier | |
| 0256100 | Estragon | |
| 0256990 | Autres (2) | |
| 0260000 | Légumineuses potagères | 0,01 |
| 0260010 | Haricots (non écossés) | | 1
| 0260020 | Haricots (écossés) | | 0,05
| 0260030 | Pois (non écossés) | | 0,02
| 0260040 | Pois (écossés) | | 0,02
| 0260050 | Lentilles | | 0,02
| 0260990 | Autres (2) | | 0,02
| 0270000 | Légumes-tiges | 0,01 | 0,02
| 0270010 | Asperges | |
| 0270020 | Cardons | |
| 0270030 | Céleris | |
| 0270040 | Fenouils | |
| 0270050 | Artichauts | |
| 0270060 | Poireaux | |
| 0270070 | Rhubarbes | |
| 0270080 | Pousses de bambou | |
| 0270090 | Cœurs de palmier | |
| 0270990 | Autres (2) | |
| 0280000 | Champignons, mousses et lichens | 0,01 | 0,02
| 0280010 | Champignons de couche | |
| 0280020 | Champignons sauvages | |
| 0280990 | Mousses et lichens | |
| 0290000 | Algues et organismes procaryotes | 0,01 | 0,02
| 0300000 | LÉGUMINEUSES SÉCHÉES | 0,01 | 0,02
| 0300010 | Haricots | |
| 0300020 | Lentilles | |
| 0300030 | Pois | |
| 0300040 | Lupins/Fèves de lupins | |
| 0300990 | Autres (2) | |
| 0400000 | GRAINES ET FRUITS OLÉAGINEUX | | 0,02
| 0401000 | Graines oléagineuses | |
| 0401010 | Graines de lin | 0,02 |
| 0401020 | Arachides/Cacahuètes | 0,02 |
| 0401030 | Graines de pavot | 0,02 |
| 0401040 | Graines de sésame | 0,02 |
| 0401050 | Graines de tournesol | 0,02 |
| 0401060 | Graines de colza (grosse navette) | 0,15 |
| 0401070 | Fèves de soja | 0,02 |
| 0401080 | Graines de moutarde | 0,02 |
| 0401090 | Graines de coton | 0,02 |
| 0401100 | Pépins de courges | 0,02 |
| 0401110 | Graines de carthame | 0,02 |
| 0401120 | Graines de bourrache | 0,02 |
| 0401130 | Graines de cameline | 0,02 |
| 0401140 | Chènevis (graines de chanvre) | 0,02 |
| 0401150 | Graines de ricin | 0,02 |
| 0401990 | Autres (2) | 0,02 |
| 0402000 | Fruits oléagineux | 0,02 |
| 0402010 | Olives à huile | |
| 0402020 | Amandes du palmiste | |
| 0402030 | Fruits du palmiste | |
| 0402040 | Kapoks | |
| 0402990 | Autres (2) | |
| 0500000 | CÉRÉALES | | 0,02
| 0500010 | Orge | 0,01 |
| 0500020 | Sarrasin et autres pseudo-céréales | 0,01 |
| 0500030 | Maïs | 0,01 |
| 0500040 | Millet commun/Panic | 0,01 |
| 0500050 | Avoine | 0,01 |
| 0500060 | Riz | 5 |
| 0500070 | Seigle | 0,01 |
| 0500080 | Sorgho | 0,01 |
| 0500090 | Froment (blé) | 0,01 |
| 0500990 | Autres (2) | 0,01 |
| 0600000 | THÉS, CAFÉ, INFUSIONS, CACAO ET CAROUBES | 0,05 |
| 0610000 | Thés | | 50
| 0620000 | Grains de café | | 0,05
| 0630000 | Infusions (base:) | | 0,02
| 0631000 |
a) Fleurs
| |
| 0631010 | Camomille | |
| 0631020 | Hibiscus/Oseille de Guinée | |
| 0631030 | Rose | |
| 0631040 | Jasmin | |
| 0631050 | Tilleul à grandes feuilles (tilleul) | |
| 0631990 | Autres (2) | |
| 0632000 |
b) Feuilles et autres parties aériennes
| |
| 0632010 | Fraises | |
| 0632020 | Rooibos | |
| 0632030 | Maté | |
| 0632990 | Autres (2) | |
| 0633000 |
c) Racines
| |
| 0633010 | Valériane | |
| 0633020 | Ginseng | |
| 0633990 | Autres (2) | |
| 0639000 |
d) Toute autre partie de la plante
| |
| 0640000 | Fèves de cacao | | 0,02
| 0650000 | Caroubes/Pains de Saint-Jean | | 0,02
| 0700000 | HOUBLON | 0,05 | 0,02
| 0800000 | ÉPICES | |
| 0810000 | Épices en graines | 0,05 | 0,02
| 0810010 | Anis/Graines d’anis | |
| 0810020 | Carvi noir/Cumin noir | |
| 0810030 | Céleri | |
| 0810040 | Coriandre | |
| 0810050 | Cumin | |
| 0810060 | Aneth | |
| 0810070 | Fenouil | |
| 0810080 | Fenugrec | |
| 0810090 | Noix muscade | |
| 0810990 | Autres (2) | |
| 0820000 | Fruits | 0,05 |
| 0820010 | Piment de la Jamaïque/Myrte piment | | 0,02
| 0820020 | Poivre du Sichuan | | 0,02
| 0820030 | Carvi | | 0,02
| 0820040 | Cardamome | | 0,02
| 0820050 | Baies de genièvre | | 0,02
| 0820060 | Grains de poivres (blanc, noir ou vert) | | 0,02
| 0820070 | Vanille | | 0,02
| 0820080 | Tamarin | | 0,02
| 0820990 | Autres (2) | | 0,05
| 0830000 | Écorces | 0,05 | 0,02
| 0830010 | Cannelle | |
| 0830990 | Autres (2) | |
| 0840000 | Racines ou rhizomes | |
| 0840010 | Réglisse | 0,05 | 0,02
| 0840020 | Gingembre (10) | |
| 0840030 | Curcuma/Safran des Indes | 0,05 | 0,02
| 0840040 | Raifort (11) | |
| 0840990 | Autres (2) | 0,05 | 0,02
| 0850000 | Boutons | 0,05 | 0,02
| 0850010 | Clous de girofle | |
| 0850020 | Câpres | |
| 0850990 | Autres (2) | |
| 0860000 | Pistils de fleurs | 0,05 | 0,02
| 0860010 | Safran | |
| 0860990 | Autres (2) | |
| 0870000 | Arilles | 0,05 | 0,02
| 0870010 | Macis | |
| 0870990 | Autres (2) | |
| 0900000 | PLANTES SUCRIÈRES | 0,01 | 0,02
| 0900010 | Betteraves sucrières | |
| 0900020 | Cannes à sucre | |
| 0900030 | Racines de chicorée | |
| 0900990 | Autres (2) | |
| 1000000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — ANIMAUX TERRESTRES | | 0,01
| 1010000 | Produits (base:) | |
| 1011000 |
a) Porcins
| |
| 1011010 | Muscles | |
| 1011020 | Graisse | |
| 1011030 | Foie | |
| 1011040 | Reins | |
| 1011050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1011990 | Autres (2) | |
| 1012000 |
b) Bovins
| |
| 1012010 | Muscles | |
| 1012020 | Graisse | |
| 1012030 | Foie | |
| 1012040 | Reins | |
| 1012050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1012990 | Autres (2) | |
| 1013000 |
c) Ovins
| |
| 1013010 | Muscles | |
| 1013020 | Graisse | |
| 1013030 | Foie | |
| 1013040 | Reins | |
| 1013050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1013990 | Autres (2) | |
| 1014000 |
d) Caprins
| |
| 1014010 | Muscles | |
| 1014020 | Graisse | |
| 1014030 | Foie | |
| 1014040 | Reins | |
| 1014050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1014990 | Autres (2) | |
| 1015000 |
e) Équidés
| |
| 1015010 | Muscles | |
| 1015020 | Graisse | |
| 1015030 | Foie | |
| 1015040 | Reins | |
| 1015050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1015990 | Autres (2) | |
| 1016000 |
f) Volailles
| |
| 1016010 | Muscles | |
| 1016020 | Graisse | |
| 1016030 | Foie | |
| 1016040 | Reins | |
| 1016050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1016990 | Autres (2) | |
| 1017000 |
g) Autres animaux terrestres d’élevage
| |
| 1017010 | Muscles | |
| 1017020 | Graisse | |
| 1017030 | Foie | |
| 1017040 | Reins | |
| 1017050 | Abats comestibles (autres que le foie et les reins) | |
| 1017990 | Autres (2) | |
| 1020000 | Lait | |
| 1020010 | Bovins | |
| 1020020 | Ovins | |
| 1020030 | Caprins | |
| 1020040 | Chevaux | |
| 1020990 | Autres (2) | |
| 1030000 | Œufs d’oiseaux | |
| 1030010 | Poule | |
| 1030020 | Cane | |
| 1030030 | Oie | |
| 1030040 | Caille | |
| 1030990 | Autres (2) | |
| 1040000 | Miels et autres produits de l’apiculture (7) | |
| 1050000 | Amphibiens et reptiles | |
| 1060000 | Invertébrés terrestres | |
| 1070000 | Vertébrés terrestres sauvages | |
| 1100000 | PRODUITS D’ORIGINE ANIMALE — POISSONS, PRODUITS À BASE DE POISSON ET TOUT AUTRE PRODUIT DE LA PÊCHE EN MER OU EN EAU DOUCE (8) | |
| 1200000 | PRODUITS OU PARTIES DE PRODUITS EXCLUSIVEMENT UTILISÉS POUR LA PRODUCTION D’ALIMENTS POUR ANIMAUX (8) | |
| 1300000 | PRODUITS ALIMENTAIRES TRANSFORMÉS (9) | |