(1) Les limites maximales applicables aux résidus (LMR) de benzovindiflupyr, de chlorantraniliprole et d’émamectine ont été fixées à l’annexe II du règlement (CE) no 396/2005. Pour le quinclorac et le spiromésifène, les LMR figurent dans la partie A de l’annexe III dudit règlement. Pour le triflumuron, les LMR ont été fixées à l’annexe V de ce même règlement.
Règlement (UE) 2024/1355 · Article
Article considérant 1
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 21/05/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement (UE) 2024/1355
RattachementRèglement (UE) 2024/1355
Versionacte d'origine du 21/05/2024 (CELEX 32024R1355)
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