Règlement d’exécution (UE) 2024/1437 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 24/05/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1437
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1437
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R1437)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/1437EUR-Lex →

Dans la seconde colonne («Description») du tableau figurant au point 1 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2018/2019, l’inscription relative à «Prunus L.» est remplacée par le texte suivant:

«Prunus L., autres que:

— les végétaux destinés à la plantation, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant à l’espèce Prunus domestica, greffés sur des porte-greffes de Prunus cerasifera, originaires d’Ukraine,

— les boutures non racinées, âgées de deux ans maximum, dormantes, exemptes de feuilles, appartenant aux espèces Prunus persica et Prunus dulcis, originaires de Turquie,

— les végétaux destinés à la plantation, âgés de deux ans au maximum, à racines nues, dormants, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Prunus persica, Prunus dulcis, Prunus armeniaca et Prunus davidiana, originaires de Turquie, et

— les végétaux destinés à la plantation, âgés de deux ans au maximum, à racines nues, exempts de feuilles, appartenant aux espèces Prunus armeniaca, Prunus avium, Prunus canescens, Prunus cerasifera, Prunus cerasus, Prunus davidiana, Prunus domestica, Prunus dulcis, Prunus fontanesiana, Prunus persica, Prunus salicina, Prunus tomentosa et les hybrides entre ces espèces, d’un diamètre maximal de 17 mm à la base de la tige, originaires de Moldavie.».

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R1437. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).