(3) Cette demande concerne l’autorisation de l’acide benzoïque en tant qu’additif pour l’alimentation des porcelets sevrés et des porcs d’engraissement, à classer dans la catégorie des «additifs zootechniques» et dans le groupe fonctionnel des «autres additifs zootechniques».
Règlement d’exécution (UE) 2024/1730 · Article
Article considérant 3
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/06/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1730
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1730
Versionacte d'origine du 20/06/2024 (CELEX 32024R1730)
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