Règlement d’exécution (UE) 2024/1750 · Article

Article considérant 7

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 24/06/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/1750
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/1750
Versionacte d'origine du 24/06/2024 (CELEX 32024R1750)
RéférenceConsidérant 7 du règlement d’exécution (UE) 2024/1750EUR-Lex →

(7) Dès lors que l’autorisation de la préparation de Levilactobacillus brevis DSM 23231 en tant qu’additif pour l’alimentation animale est renouvelée, il convient de modifier le règlement d’exécution (UE) no 399/2014.

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