Le règlement d’exécution (UE) 2023/2834 est modifié comme suit:
1) À l’article 1er, les paragraphes 2 et 3 sont remplacés par le texte suivant:
«2.
Le taux de conversion du riz décortiqué en riz blanchi, et inversement, est le suivant:
| | Riz décortiqué | Riz blanchi
| Riz à grains ronds | 1 | 0,775
| Riz à grains moyens ou à grains longs | 1 | 0,69
| Autre riz | 1 | 0,7325
3. Le taux de conversion du riz blanchi en riz semi-blanchi, et inversement, est le suivant:
| | Riz blanchi | Riz semi-blanchi
| Riz à grains ronds | 1 | 1,065
| Riz à grains moyens ou à grains longs | 1 | 1,072
| Autre riz | 1 | 1,06849»
2) À l’article 15, le paragraphe 1 est remplacé par le texte suivant:
«1.
Par dérogation aux taux des droits à l’importation du tarif douanier commun, le droit à l’importation de produits à base de céréales relevant des codes NC 10011100, 10011900, ex10019120 [froment (blé) tendre, de semence], ex10019900 [froment (blé) tendre de haute qualité, autre que de semence], 10021000, 10029000, 10051090, 10059000, 10071090 et 10079000 est égal au prix d’intervention lors de l’importation, majoré de 55 %, diminué du prix CAF à l’importation déterminé conformément à l’article 16, paragraphe 1, applicable au lot en cause. Toutefois, ce droit à l’importation ne peut dépasser le taux de droit conventionnel déterminé sur la base de la nomenclature combinée. Le présent paragraphe ne s’applique pas aux produits à base de céréales originaires ou exportés directement ou indirectement de Biélorussie ou de Russie, auxquels s’appliquent les taux des droits à l’importation du tarif douanier commun.»
.
3) À l’article 16, paragraphe 2, le troisième alinéa est remplacé par le texte suivant:
«Le montant du droit à l’importation fixé et les facteurs utilisés pour son calcul sont publiés au Journal officiel de l’Union européenne. Entre la fixation de deux droits, la Commission publie sur son site internet les facteurs pris en compte pour ce calcul.».