(10) En outre, Draeculacephala minerva Ball [DRAEMI] et Draeculacephala sp. [1DRAEG] sont tous deux répertoriés en tant qu’organismes de quarantaine de l’Union à l’annexe II du règlement d’exécution (UE) 2019/2072. Par souci de clarté, il convient de supprimer l’entrée relative à Draeculacephala minerva Ball [DRAEMI], étant donné qu’il s’agit d’une espèce du genre Draeculacephala [1DRAEG].
Règlement d’exécution (UE) 2024/2004 · Article
Article considérant 10
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2004
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2004
Versionacte d'origine du 23/07/2024 (CELEX 32024R2004)
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