(4) Il y a lieu de remplacer le nom de l’organisme nuisible «Guignardia laricina (Sawada) W. Yamam & Kaz. Itô» par «Neofusicoccum laricinum (Sawada) Y. Hattori & C. Nakashima» afin de tenir compte des dernières évolutions de la nomenclature internationale relevées par l’OEPP.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2004 · Article
Article considérant 4
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 23/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2004
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2004
Versionacte d'origine du 23/07/2024 (CELEX 32024R2004)
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