Règlement d’exécution (UE) 2024/2040 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2040
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2040
Versionacte d'origine du 29/07/2024 (CELEX 32024R2040)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/2040EUR-Lex →

(1) L’autorisation de la préparation de 25-hydroxycholécalciférol produit par Saccharomyces cerevisiae CBS 146008 a été renouvelée pour une période de dix ans en tant qu’additif pour l’alimentation animale appartenant à la catégorie des «additifs nutritionnels» et au groupe fonctionnel des «vitamines, provitamines et substances à effet analogue chimiquement bien définies» pour les poulets d’engraissement, les dindons d’engraissement, les autres volailles et les porcs par le règlement d’exécution (UE) 2024/1070 de la Commission.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2040. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).