(9) Dans son avis scientifique, l’Autorité a conclu que l’extension proposée de l’utilisation du nouvel aliment «biomasse de levures de Yarrowia lipolytica» est sans danger dans les conditions d’utilisation proposées et qu’il convient donc de modifier les conditions d’utilisation de la biomasse de levures de Yarrowia lipolytica.
Règlement d’exécution (UE) 2024/2044 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 29/07/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2044
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2044
Versionacte d'origine du 29/07/2024 (CELEX 32024R2044)
Aller plus loin
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.