Règlement d’exécution (UE) 2024/2060 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 30/07/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2060
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2060
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2060)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/2060EUR-Lex →

L’annexe IV du règlement d’exécution (UE) 2022/1192 est remplacée par le texte suivant:

«Modèle d’enquête prévu aux articles 3 et 6

Modèle pour la présentation des résultats des enquêtes sur les nématodes à kystes de la pomme de terre effectuées au cours de l’année civile précédant l’année de déclaration.

Veuillez utiliser ce tableau uniquement pour les résultats de l’enquête concernant les pommes de terre récoltées dans votre pays.

| État membre | Type d’enquête | Catégorie | Surface de culture (ha) | Superficie étudiée (ha) | Dimension de l’échantillon appliquée conformément aux points 1 à 7 de l’annexe III du règlement (UE) 2022/1192 | Zone infestée à la suite des analyses de laboratoire (ha) | | | |

| Uniquement G. p. | Uniquement G. r. | G. p. et G. r. présents sur le même sitede production | Taille initiale de la zone infestée (ha) | Taille après mise à jour de la superficie infestée (ha) | Numéros de notification des nouveaux foyers notifiés, le cas échéant, conformément au règlement d’exécution (UE) 2019/1715 | Informations complémentaires

| | Détection [article 3 du règlement d’exécution (UE) 2022/1192] |

— Tubercules de pommes de terre destinés à la production aux fins de la plantation et

— Autres végétaux hôtes énumérés à l’annexe I du règlement d’exécution (UE) 2022/1192

| | | | | | | | | |

| Suivi [article 6 du règlement d’exécution (UE) 2022/1192] | Pommes de terre autres que celles destinées à la plantation | | | | | | | | | |

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2060. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).