Règlement d’exécution (UE) 2024/2155 · Article

Article 1

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 05/08/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2155
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2155
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2155)
Référencearticle 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/2155EUR-Lex →

Les modifications au niveau de l’Union du cahier des charges publiées au Journal officiel de l’Union européenne concernant la dénomination «Grignolino del Monferrato Casalese» (AOP) sont approuvées.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.

Lire l'acte entier → Décisions qui citent cet article →

Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2155. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).