(9) De plus, les États-Unis ont communiqué à la Commission des informations actualisées relatives à la situation épidémiologique sur leur territoire en ce qui concerne l’IAHP qui avait entraîné la suspension de l’entrée dans l’Union de certains produits, comme indiqué dans les annexes V et XIV du règlement d’exécution (UE) 2021/404. Ces informations actualisées concernaient la situation épidémiologique relative à neuf foyers d’IAHP chez des volailles dans les États suivants: Iowa (1), Massachusetts (1), Michigan (1), Minnesota (5) et Nouveau Mexique (1), qui avaient été confirmés entre le 7 mars 2023 et le 31 mai 2024 par des analyses de laboratoire (RT-PCR).
Règlement d’exécution (UE) 2024/2171 · Article
Article considérant 9
Article en vigueur.
Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 20/08/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.
TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2171
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2171
Versionacte d'origine du 20/08/2024 (CELEX 32024R2171)
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