Règlement d’exécution (UE) 2024/2183 · Article

Article considérant 1

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 02/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2183
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2183
Versionacte d'origine du 02/09/2024 (CELEX 32024R2183)
RéférenceConsidérant 1 du règlement d’exécution (UE) 2024/2183EUR-Lex →

(1) Une préparation à base d’endo–1,4-bêta-xylanase, de subtilisine et d’alpha-amylase, la 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528), une préparation de Bacillus amyloliquefaciens (PTA-6507), de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50013) et de Bacillus amyloliquefaciens (NRRL B-50104), une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei (ATCC SD-6528), la 6-phytase produite par Schizosaccharomyces pombe (ATCC 5233), une préparation de Bacillus velezensis PTA-6507, de Bacillus velezensis NRRL B-50013 et de Bacillus velezensis NRRL B-50104, l’endo–1,4-β-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 143953, une préparation de 6-phytase produite par Trichoderma reesei CBS 146250, une préparation à base d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei CBS 143953 et d’endo–1,3(4)-bêta-glucanase produite par Trichoderma reesei CBS 143945 ainsi qu’une préparation à base d’endo–1,4-bêta-xylanase produite par Trichoderma reesei ATCC PTA-5588, de protéase produite par Bacillus subtilis CBS 148232 et d’alpha-amylase produite par Bacillus licheniformis ATCC SD-6525 ont été respectivement autorisées en tant qu’additifs pour l’alimentation animale (ci-après les «additifs pour l’alimentation animale concernés») par les règlements d’exécution (UE) no 389/2011, (UE) 2016/899, (UE) 2017/440, (UE) 2017/896, (UE) 2020/164, (UE) 2020/166, (UE) 2021/2051, (UE) 2021/2096, (UE) 2023/1167, (UE) 2023/1703 et (UE) 2023/1713 de la Commission.

Aller plus loin

Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent.

Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2183. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).