Règlement d’exécution (UE) 2024/2185 · Article

Article annexe

Article en vigueur.

Version d'origine : acte du 03/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2185
IntituléANNEXE
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2185
VersionVersion d'origine (CELEX 32024R2185)
RéférenceAnnexe du règlement d’exécution (UE) 2024/2185EUR-Lex →

| Numéro d’identification de l’additif pour l’alimentation animale | Nom du titulaire de l’autorisation | Additif | Composition, formule chimique, description, méthode d’analyse | Espèce animale ou catégorie d’animaux | Âge maximal | Teneur minimale | Teneur maximale | Teneur minimale | Teneur maximale | Autres dispositions | Fin de la période d’autorisation

| en UFC/kg d’aliment complet pour animaux ayant une teneur en humidité de 12 % | en UFC/l d’eau d’abreuvement

| Catégorie: additifs zootechniques. Groupe fonctionnel: stabilisateurs de la flore intestinale

| 4b1895 | Toa Biopharma Co., Ltd., Japan, représentée par Toa Biopharma Co., Ltd., Europe Representative Office |

Bacillus subtilis FERM BP-07462,

Enterococcus lactis FERM BP-10867 et

Clostridium butyricum FERM BP-10866

|

Composition de l’additif

Préparation de Bacillus subtilis FERM BP-07462,

d’Enterococcus lactis FERM BP-10867 et

de Clostridium butyricum FERM BP-10866, contenant au moins 12 × 108 UFC/g d’additif

(ratio de 1:10:1)

Sous forme solide

Caractérisation de la substance active

Spores viables de Bacillus subtilis FERM BP-07462,

d’Enterococcus lactis FERM BP-10867 et

de Clostridium butyricum FERM BP-10866

Méthode d’analyse

Détermination: méthodes de séquençage de l’ADN ou électrophorèse en champ pulsé (ECP) — CEN/TS 17697.

Dénombrement dans l’additif, les prémélanges, les composés pour l’alimentation animale et l’eau:

de Bacillus subtilis FERM BP-07462: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose tryptone soja (EN 15784);

d’Enterococcus lactis FERM BP-10867: méthode par étalement sur lame au moyen d’une gélose bile-esculine-azide (EN 15788);

de Clostridium butyricum FERM BP-10866: méthode du milieu coulé avec utilisation d’une gélose sulfite-fer (ISO 15213).

|

Toutes les espèces de volailles d’engraissement

Toutes les espèces de volailles élevées pour la ponte

Toutes les espèces de volailles élevées pour la reproduction

| — | 2,4 × 108 | — | 1,2× 108 | — |

1. Le mode d’emploi de l’additif et des prémélanges doit préciser les conditions de stockage et la stabilité au traitement thermique.

2. L’additif peut être utilisé dans l’eau d’abreuvement.

3. L’additif peut être utilisé simultanément avec les coccidiostatiques suivants, dans le respect de leurs conditions d’autorisation respectives en tant qu’additifs pour l’alimentation animale: le diclazuril, le décoquinate et l’halofuginone.

4. Les exploitants du secteur de l’alimentation animale doivent établir, à l’intention des utilisateurs de l’additif et des prémélanges, des procédures opérationnelles et des mesures organisationnelles pour parer aux risques éventuels résultant de leur utilisation. Lorsque ces risques ne peuvent pas être éliminés par de telles procédures et mesures, le port d’un équipement de protection individuelle, constitué d’une protection respiratoire et d’une protection de la peau, est obligatoire lors de l’utilisation de l’additif et des prémélanges.

| 24 septembre 2034

| Oiseaux d’ornement | Démarrage de la ponte | 2,4 × 108 | — | 1,2 × 108 | —

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2185. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).