Règlement d’exécution (UE) 2024/2185 · Article

Article considérant 3

Article en vigueur.

Considérant de l'acte d'origine (JO, acte du 03/09/2024) : les consolidations ne reprennent pas les considérants.

TexteRèglement d’exécution (UE) 2024/2185
RattachementRèglement d’exécution (UE) 2024/2185
Versionacte d'origine du 03/09/2024 (CELEX 32024R2185)
RéférenceConsidérant 3 du règlement d’exécution (UE) 2024/2185EUR-Lex →

(3) La demande porte sur l’autorisation d’une préparation de Bacillus subtilis FERM BP-07462, d’Enterococcus lactis FERM BP-10867 et de Clostridium butyricum FERM BP-10866 en tant qu’additif pour l’alimentation animale destiné à être utilisé dans l’alimentation et l’eau d’abreuvement des poulets d’engraissement, des poulettes élevées pour la ponte et des poulets élevés pour la reproduction, des dindons d’engraissement, des dindes élevées pour la ponte et des dindons élevés pour la reproduction et de toutes les espèces aviaires mineures, y compris les oiseaux destinés à la chasse de loisir, les oiseaux exotiques et tous les autres oiseaux d’ornement, jusqu’au moment de l’abattage ou jusqu’au démarrage de la ponte, et vise à ce que cet additif soit classé dans la catégorie des additifs zootechniques et dans le groupe fonctionnel des stabilisateurs de la flore intestinale.

Aller plus loin

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Source : EUR-Lex, © Union européenne, identifiant CELEX 32024R2185. Les versions consolidées sont des documents de travail de l'Office des publications de l'Union, sans valeur juridique. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée au Journal officiel de l'Union européenne (EUR-Lex).