Article en vigueur.
Version consolidée au 30/10/2025 (consolidation EUR-Lex 02024R2189-20251030, la plus récente en français ; acte d'origine du 03/09/2024).
Une autorisation de l’Union est octroyée, sous le numéro EU-0032009-0000, à la société Diversey Europe Operations B.V. pour la mise à disposition sur le marché et l’utilisation du produit biocide unique dénommé «ClearKlens wipes based on IPA» conformément au résumé des caractéristiques du produit biocide figurant en annexe.
L’autorisation de l’Union est valable du 24 septembre 2024 au 31 août 2034.
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.