Article en vigueur.
Version d'origine : acte du 04/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
Dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative aux «Poudres partiellement dégraissées de graines de chia (Salvia hispanica)», colonne «Spécifications», rubrique «Contaminants», cinquième et sixième lignes, est rectifiée comme suit:
«Aflatoxines totales: ≤ 4 ppb
Ochratoxine A: ≤ 1 ppb».
Voir cet article à sa place dans l'acte entier, avec les articles qui l'entourent ; ou les décisions qui le citent.
Décisions : recherche plein texte de « article N » et de la désignation du texte dans les décisions françaises, de la CEDH et de la CJUE. Une citation écrite autrement n'est pas vue.