Acte en vigueur, version d'origine.
Version d'origine : acte du 04/09/2024 tel que publié au JO de l'Union ; aucune consolidation en français. Si l'acte a été modifié depuis, ce texte n'en tient pas compte : vérifier sur EUR-Lex.
(1) La version en langue française du règlement d’exécution (UE) 2017/2470 de la Commission contient, dans le tableau 2 (Spécifications) de son annexe, à l’entrée relative aux «Poudres partiellement dégraissées de graines de chia (Salvia hispanica)», colonne «Spécifications», rubrique «Contaminants», cinquième et sixième lignes, une erreur en ce qui concerne le niveau de concentration de certaines substances. Cette erreur a été introduite par un acte modificatif, le règlement d’exécution (UE) 2023/2214 de la Commission, et affecte la substance des dispositions en question.
(2) Il convient dès lors de rectifier en conséquence la version en langue française du règlement d’exécution (UE) 2017/2470. Les autres versions linguistiques ne sont pas concernées.
(3) Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l’avis du comité permanent des végétaux, des animaux, des denrées alimentaires et des aliments pour animaux, rendu avant l’adoption du règlement d’exécution (UE) 2023/2214,
Dans le tableau 2 de l’annexe du règlement d’exécution (UE) 2017/2470, l’entrée relative aux «Poudres partiellement dégraissées de graines de chia (Salvia hispanica)», colonne «Spécifications», rubrique «Contaminants», cinquième et sixième lignes, est rectifiée comme suit:
«Aflatoxines totales: ≤ 4 ppb
Ochratoxine A: ≤ 1 ppb».
Le présent règlement entre en vigueur le vingtième jour suivant celui de sa publication au Journal officiel de l’Union européenne.