1. Le contenu des ensembles de données est énoncé:
a) à l’annexe I pour le thème i) «Éléments nutritifs contenus dans les engrais agricoles», pour les thèmes détaillés:
i) engrais inorganiques pour l’agriculture;
ii) engrais organiques pour l’agriculture;
b) à l’annexe II pour le thème ii) «Bilans des éléments nutritifs», pour les thèmes détaillés:
i) coefficients relatifs aux teneurs en éléments nutritifs des cultures et des fourrages;
ii) volumes de résidus des cultures et coefficients de teneur en éléments nutritifs;
iii) coefficients biologiques de fixation de l’azote;
iv) coefficients de dépôt d’azote atmosphérique;
v) coefficients de teneur en éléments nutritifs des semences;
vi) coefficients d’éléments nutritifs issus d’excrétions animales;
vii) volumes d’extraction des effluents d’élevage et coefficients de teneur en éléments nutritifs.
2. Pour chaque ensemble de données, la section I contient:
a) une description du contenu des données;
b) les variables à fournir;
c) les délais de transmission des données à la Commission (Eurostat);
d) les périodes de référence;
e) les unités de mesure.
3. Pour chaque ensemble de données, la section II contient:
a) une description des unités de mesure;
b) des exigences techniques relatives aux variables.