1. La partie A est modifiée comme suit:
1) Dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation», à la ligne 136 relative au triclopyr, la date est remplacée par la date du «31 mars 2026».
2) Dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation», à la ligne 220 relative au silicate d’aluminium, la date est remplacée par la date du «31 mars 2026».
3) Dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation», à la ligne 242 relative aux huiles végétales/huile de colza, la date est remplacée par la date du «31 mars 2026».
4) La ligne 230 relative aux acides gras de C7 à C20 est remplacée par le texte suivant:
| Numéro | Nom commun, numéros d’identification | Dénomination de l’UICPA | Pureté | Date d’approbation | Expiration de l’approbation | Dispositions spécifiques
| «230 | Acides gras de C7 à C20
|
No CAS: 112-05-0 (acide pélargonique)
67701-09-1 (acides gras en C7-C18 et sels de potassium insaturés en C18)
124-07-2 (acide caprylique)
334-48-5 (acide caprique)
|
Acide nonanoïque
Acide caprylique, acide pélargonique, acide caprique, acide laurique, acide oléique (dénominations ISO respectives)
Acide octanoïque, acide nonanoïque, acide décanoïque, acide dodécanoïque, acide cis-9-octadécénoïque (dénominations UICPA respectives)
Acides gras en C7-C10, esters de méthyle
|
≥ 889 g/kg (acide pélargonique)
≥ 838 g/kg (acides gras)
≥ 99 % (acides gras, esters de méthyle)
| 1er septembre 2009 | 1er décembre 2026 |
PARTIE A
Seules les utilisations en tant qu’insecticide, acaricide, herbicide et régulateur de croissance végétale peuvent être autorisées.
PARTIE B
Pour la mise en œuvre des principes uniformes visés à l’article 29, paragraphe 6, du règlement (CE) no 1107/2009, il est tenu compte des conclusions du rapport de réexamen des acides gras (SANCO/2610/2008), et notamment de ses annexes I et II, dans la version définitive élaborée par le comité permanent de la chaîne alimentaire et de la santé animale.
Les conditions d’utilisation incluent, au besoin, des mesures visant à atténuer les risques.
|
143-07-7 (acide laurique)
112-80-1 (acide oléique)
85566-26-3 (acides gras en C8-C10, esters de méthyle)
111-11-5 (octanoate de méthyle)
110-42-9 (décanoate de méthyle)
No CIMAP: non attribué
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Acide nonanoïque
Acide caprylique, acide pélargonique, acide caprique, acide laurique, acide oléique (dénominations ISO respectives)
Acide octanoïque, acide nonanoïque, acide décanoïque, acide dodécanoïque, acide cis-9-octadécénoïque (dénominations UICPA respectives)
Acides gras en C7-C10, esters de méthyle
|
≥ 889 g/kg (acide pélargonique)
≥ 838 g/kg (acides gras)
≥ 99 % (acides gras, esters de méthyle)
| 1er septembre 2009 | 31 août 2024
2. La partie B est modifiée comme suit:
1) Dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation», à la ligne 49 relative à l’émamectine, la date est remplacée par la date du «15 novembre 2026».
2) Dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation», à la ligne 72 relative à l’acéquinocyl, la date est remplacée par la date du «15 novembre 2026».
3. Dans la partie E, dans la sixième colonne «Expiration de l’approbation, à la ligne 7 relative à la pendiméthaline, la date est remplacée par la date du «15 janvier 2027».